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Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Librairie-Presse “Brentano’s” pour l’exploitation d’un magasin situé 37, avenue de l’Opéra (2e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 127
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “La Saint-Louis de Vaugirard” (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 21, rue Pajol/65, rue Philippe de Girard (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 87
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.), mandataire de la Ville de Paris, pour la construction d’une halte-garderie de 20 places dans le secteur d’aménagement “passage Goix”, 236, boulevard de la Villette (19ème), et autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 278
Conseil municipal
Vœu relatif à la signature par la Ville de Paris de la convention internationale des droits des travailleurs migrants et des membres de leur famille.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 139
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 2ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 98
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 4 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Halle Saint-Pierre, 2, rue Ronsard (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 109
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’aide au projet à la Fédération française de handball pour l’organisation du 20e Tournoi international de la Ville de Paris et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 111
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Sporting Club Universitaire de France” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 173
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “Les Arcades du Louvre” pour l’exploitation d’une boutique de souvenirs située 178, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 122
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 1 100 euros au Comité du 17ème arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 28
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un prêt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 7 logements PLS situé 28, rue Boinod (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 36-3°
Conseil municipal
Attribution de subventions à six associations (Art en Exil, DIEM, Femmes de la Terre, FTCR, Maison d’Haïti, RAJFIRE) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPVI 25
Conseil municipal
Vœu relatif à la statue de Charles Fourier (18e).
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 137
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation avec la Région Ile-de-France au financement de 400 points d’accès internet sans fil sur sites municipaux parisiens. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DSTI 33
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2007-2009 avec l’association “Mag Jeunes Gais” (11e). - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 234
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Kerheol pour l’exploitation d’un centre de bronzage “Point Soleil” situé 8, rue Montenotte (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 156
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 500 euros à l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre - U.F.A.C - Union locale du 20ème arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 42
Conseil municipal
Vœu sur la collecte des piles à Paris.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 131
Conseil municipal
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