500 résultats
Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2018.
Déliberation
2019 DFA 45-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'Assainissement - compte de gestion de l'exercice 2018.
Déliberation
2019 DPE 19-1
Conseil municipal
Budget annexe de l'Eau - compte administratif de l'exercice 2018.
Déliberation
2019 DPE 20-1
Conseil municipal
Vœu relatif à la régulation de l’activité des opérateurs de location de trottinettes électriques
Déliberation
V .244
Conseil municipal
Vœu relatif au maintien de la ligne ferroviaire Perpignan-Rungis
Déliberation
V .224
Conseil municipal
Transformation par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 202 rue d’Alesia/ 12 passage de Gergovie (14e) en une résidence sociale comportant 283 logements PLA-I
Déliberation
2019 DLH 74-6
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Julien Lauprêtre (12e).
Déliberation
V .215
Conseil municipal
relatif aux moyens de la police nationale dans le 19e.
Déliberation
V .229
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à l’École théorique et pratique en électromécanique Bréguet (15e).
Déliberation
V .220
Conseil municipal
relatif à des rencontres des personnes âgées, dépendantes ou en situation de handicap avec des chiens.
Déliberation
V .235
Conseil municipal
Transformation par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 202 rue d’Alesia/ 12 passage de Gergovie (14e) en une résidence sociale comportant 283 logements PLA-I
Déliberation
2019 DLH 74-8
Conseil municipal
Parking des Deux-Moulins (13e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la société EKO EVENTS.
Déliberation
2019 DJS 132-1
Conseil municipal
Subventions (42 800 euros) à 13 associations et avenants avec 2 d'entre elles pour leurs actions dans le cadre du Mois Parisien du Handicap 2019.
Déliberation
2019 DASES 70-1
Conseil municipal
Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2019 entre l'Etat et la Ville de Paris relative aux dispositifs d'aide à l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA.
Déliberation
2019 DAE 147-1
Conseil municipal
Prolongement de la ligne de métro n°11. Convention de financement des travaux n°2.
Déliberation
2019 DVD 49-1
Conseil municipal
Subvention (822.173 euros) et avenant avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4-18e)
Déliberation
2019 DAC 221-1
Conseil municipal
Signature du pacte d'actionnaires préparés par la Ville de Paris et la Caisse des Dépôts et Consignations dans la perspective de son entrée au capital de la SemPariSeine.
Déliberation
2019 DFA 57-1
Conseil municipal
Conventions de partenariat, mécénat et partenariat média pour l’exposition "Champs d’Amours".
Déliberation
2019 DICOM 6-1
Conseil municipal
Versement de la contribution 2019 au syndicat mixte ouvert "Le Forum métropolitain du Grand Paris". Montant : 300.000 euros.
Déliberation
2019 SG 21-1
Conseil municipal
Approbation d’un avenant à la convention de coopération avec le Département de Seine-Saint-Denis
Déliberation
2019 SG 35-1
Conseil municipal