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Budget Annexe du Fossoyage - Budget supplémentaire 2018.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DEVE 73-2
Conseil municipal

relatif à un hommage à Ronan Gosnet.

JUIN 2018
Déliberation
V .299
Conseil municipal

Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de l'exercice 2017.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DFA 8-1
Conseil général

Compte administratif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2017.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DFA 23-3
Conseil municipal

Budget annexe de l'Eau - Compte administratif 2017.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DPE 17-2
Conseil municipal

Budget annexe de l'Eau - Compte de gestion 2017.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DPE 18-2
Conseil municipal

Subventions (755.000 euros), conventions et avenant avec 16 organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social

JUIN 2018
Déliberation
2018 DAE 70-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mardi 5 juin 2018 - Matin

JUIN 2018
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 5 juin 2018 - Matin
Conseil municipal

Subventions (161.660 euros) et conventions avec neuf associations gestionnaires de recycleries

JUIN 2018
Déliberation
2018 DPE 26-1
Conseil municipal

Déclassement du domaine public routier d'une emprise au droit des numéros 192-194 rue d'Alésia (14e).

JUIN 2018
Déliberation
2018 DU 124-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (10e)-Solde de la subvention 2017 (177.834 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire

JUIN 2018
Déliberation
2018 DASCO 58-1
Conseil municipal

Subventions (471 820 euros), convention et avenant avec l’association France Horizon (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance

JUIN 2018
Déliberation
2018 DFPE 107-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (8e)-Solde de la subvention 2017 (- 1 441 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DASCO 56-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (5e)-Solde de la subvention 2017 (- 4 400 €) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DASCO 53-1
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS

JUIN 2018
Déliberation
2018 DASES 16-1
Conseil municipal

Réalisation d’une structure démontable de petite enfance sur une emprise dépendant du groupe hospitalier Armand Trousseau 12e - convention de transfert de gestion du domaine public APHP/Ville de Paris

JUIN 2018
Déliberation
2018 DFPE 168-1
Conseil municipal

Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault 19e - avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DFPE 165-1
Conseil municipal

Travaux de mise en conformité du SSI du groupe scolaire Armand Carrel (19è). Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de DMO Ville / RIF

JUIN 2018
Déliberation
2018 DASCO 3-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (2e)-Solde de la subvention 2017 (8.158 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire

JUIN 2018
Déliberation
2018 DASCO 50-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (20e)-Solde de la subvention 2017 (-225.917 euros) pour la restauration scolaire, péri et extrascolaire

JUIN 2018
Déliberation
2018 DASCO 68-1
Conseil municipal