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relatif à la mise en œuvre des vœux anti-carbone.

JUIN 2018
Déliberation
V .287
Conseil municipal

en réponse à l'amendement 2 relatif à la création de vélos boxes supplémentaires.

JUIN 2018
Déliberation
V .273
Conseil municipal

en réponse au voeu 46.

JUIN 2018
Déliberation
V .289
Conseil municipal

relatif aux catacombes.

JUIN 2018
Déliberation
V .293
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Pierre Seel.

JUIN 2018
Déliberation
V .280
Conseil municipal

relatif à l'accès à la procréation médicalement assistée.

JUIN 2018
Déliberation
V .278
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Mado Robin.

JUIN 2018
Déliberation
V .297
Conseil municipal

Service techniques des TAM - Budget supplémentaire 2018 du budget annexe.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DILT 3-1
Conseil municipal

relatif à un bleu budgétaire sur la communication.

JUIN 2018
Déliberation
V .292
Conseil municipal

Composition des comités techniques

JUIN 2018
Déliberation
2018 DRH 56-1
Conseil municipal

Composition des Comités d'Hygiène, de sécurité et des conditions de travail

JUIN 2018
Déliberation
2018 DRH 57-1
Conseil municipal

Subvention (199.500 euros) et avenant N° 4 à la convention pluri 2017 2020 avec l’association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) (18e) au titre du financement des clauses sociales

JUIN 2018
Déliberation
2018 DAE 10-1
Conseil général

Subvention et convention (12.000 euros) à l’association Paris Culture 20 dans le cadre de l’action culturelle locale et de la politique de la Ville (20 e)

JUIN 2018
Déliberation
2018 DAC 275-1
Conseil municipal

Subventions (5.500 euros) aux associations La Sierra Prod et Le Petit Ney (18e).

JUIN 2018
Déliberation
2018 DJS 121-1
Conseil municipal

Subvention (12.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DAJ 4-1
Conseil général

Subventions (227.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 8 associations sportives locales (19e).

JUIN 2018
Déliberation
2018 DJS 69-1
Conseil municipal

Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (15 000 euros) à huit associations œuvrant dans le 14ème dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville

JUIN 2018
Déliberation
2018 DDCT 11-1
Conseil municipal

Subventions (99.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 3 associations sportives locales (9e).

JUIN 2018
Déliberation
2018 DJS 59-1
Conseil municipal

Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (7 500 euros) à trois associations œuvrant dans le 13ème dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville

JUIN 2018
Déliberation
2018 DDCT 12-1
Conseil municipal

Convention de don de mobiliers avec 12 associations - Convention - Autorisation.

JUIN 2018
Déliberation
2018 DILT 4-1
Conseil municipal