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Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux – Approbation du compte gestion 2016.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DILT 8-1
Conseil municipal

Subvention (240.500 euros), avenant et convention avec l’association Bétonsalon (13-15e)

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 210-1
Conseil municipal

Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l’Association Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France (19e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 213-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à l'association A tout Atout (14e)

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAE 17-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l’Association Paris Polar (13e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 383-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Pages (20e)

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAE 23-1
Conseil municipal

Projet de budget supplémentaire emplois 2017.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DFA 47-1
Conseil municipal

relatif à la mobilisation de recettes supplémentaires.

JUIN 2017
Déliberation
V .140
Conseil municipal

relatif à la plateforme de réception des appels 112-17-18.

JUIN 2017
Déliberation
V .152
Conseil municipal

Projet de budget supplémentaire emplois 2017.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DFA 14-1
Conseil général

relatif à l'équipement des écoles publiques (11e).

JUIN 2017
Déliberation
V .147
Conseil municipal

relatif aux salariés de Cyclocity.

JUIN 2017
Déliberation
V .157
Conseil municipal

relatif à la mémoire de l'Abbé Raynal. (M.GOASGUEN, Mme GIAZZI, M. GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, M. HELARD, Mme ASSOULINE, M. AURIACOMBE, Mme LECOUTURIER, M.CHERTOK, Mme BOILLOT, M. CAPLIEZ, Mme JEGO)

JUIN 2017
Déliberation
V .150
Conseil municipal

Etats spéciaux d'arrondissement - Compte administratif 2016.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DFA 57-1
Conseil municipal

relatif à un comité de suivi du quartier de la Porte Montmartre. (Mme NAHMIAS)

JUIN 2017
Déliberation
V .151
Conseil municipal

Construction neuve 42-44 rue Orfila (20e)– renouvellement et modification des garanties d’emprunt de la Ville demandée par DOMAXIS pour 14 logements sociaux (2 PLAI, 5 PLUS et 7 PLS)

JUIN 2017
Déliberation
2017 DLH 137-1
Conseil municipal

Création d’une pension de famille 53 rue Léon (18e)- Modification de la garantie d’emprunt de la Ville (558.839 euros) demandée par FREHA pour 20 logements PLA-I.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DLH 117-1
Conseil municipal

Acquisition d’immeubles conventionnés sociaux 16, rue Bichat (10e) et 2, rue Denoyez (20e) par la RIVP - Prêts garantis par la Ville (5.780.190 euros) demandés par la RIVP.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DLH 119-1
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts à contracter par la RIVP (22.192.854 euros) en vue du financement de réhabilitations de logements et de locaux d’activité.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DLH 110-1
Conseil municipal

Budget Annexe du Fossoyage - Compte Administratif 2016.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DEVE 67-1
Conseil municipal