359 résultats

Trier par :
Résultats par page

ZAC Evangile (18e) – Régularisations foncières.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DU 52-1
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2016 de la concession d’aménagement avec la SOREQA en vue du traitement d'îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DLH 40-1
Conseil municipal

Budget Annexe du Fossoyage - Compte de gestion 2016.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DEVE 69-1
Conseil municipal

Subventions (27.400 euros) et conventions avec 2 associations locales (10e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DJS 60-1
Conseil municipal

Subvention d’investissement (20 000 euros) à l’association Actions Jeunes au titre du Budget Participatif 2016, pour le projet « Equipons nous pour continuer à animer nos quartiers ! »

JUIN 2017
Déliberation
2017 DDCT 79-1
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement (50.000 euros) et convention avec l'association Cap Digital Paris Région, en soutien à l’organisation du festival Futur en Seine (75010).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAE 213-1
Conseil municipal

Versement de la cotisation 2017 (300.000 euros) au syndicat mixte ouvert « Le Forum métropolitain du Grand Paris ».

JUIN 2017
Déliberation
2017 SG 2-1
Conseil général

Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB). Recrutement d’un.e directeur.rice. Liste des candidat.e.s présélectionné.e.s.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 314-1
Conseil municipal

Subventions (37 500 euros) à 8 associations pour le financement de projets portant sur l’histoire et la mémoire de l’immigration.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DDCT 21-1
Conseil municipal

« Paris fait Paris » - Conservatoire 2 imp Vandal (14e) – Construction- Modification du programme de l’opération - Autorisation de résilier la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage

JUIN 2017
Déliberation
2017 DPA 36-1
Conseil municipal

Subvention (200.000 euros) et avenant avec l’association Le Musée en Herbe (1e)

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 319-1
Conseil municipal

Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2017 (2.436.500 euros) et soldes des subventions 2017 (1.218.250 euros) - Convention et avenant n°7

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAE 59-3
Conseil municipal

Subventions (4.500 euros) à deux associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Sud du (13e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 782-1
Conseil municipal

Crèche collective 19, rue Malte Brun (20e) - Marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris

JUIN 2017
Déliberation
2017 DPA 32-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Colombbus (10e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DJS 185-1
Conseil municipal

Convention de prêt d’une œuvre d’art entre la Ville de Paris et la Ville de Montréal

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 251-1
Conseil municipal

Acquisition d'un immeuble de bureaux 18 rue d'Alsace au Mans (72) - Modalités complémentaires.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DU 7-1
Conseil général

PPIE. Convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DASES 145-1
Conseil général

Subvention (10.500 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP 75)

JUIN 2017
Déliberation
2017 DASCO 31-1
Conseil municipal

Signature d'une convention entre le Directeur régional des finances publiques d'IDF et du Département de Paris et le Département de Paris pour la constitution d'un service facturier.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DFA 15-1
Conseil général