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Subvention (4.000 euros) à l’association Mémoire des Résistants Juifs de la M.O.I.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 534-1
Conseil municipal

Subventions (805.000 euros), avenants à convention et convention avec les lieux de création et de diffusion (14e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 13-1
Conseil municipal

Subventions (768.000 euros), conventions et avenant à convention pour trois structures de création et de diffusion du 11e arrondissement

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 16-1
Conseil municipal

: Subventions et conventions (115 000 euros) à trois associations pour leurs actions en faveur de l’inclusion des personnes en situation de handicap:

JUIN 2017
Déliberation
2017 DASES 259-1
Conseil général

Subvention (70 250 euros) et convention avec l'Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l'Informatique InterActive - AREMEDIA (10e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DASES 70-1
Conseil général

Subvention (5 000 euros) et convention avec l'association Aux Captifs La Libération (6 e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DASES 232-1
Conseil général

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Solidarité (1e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DASES 28-1
Conseil général

Subvention (130.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e).

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 139-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) avec l'association Générations Cobayes (3e)

JUIN 2017
Déliberation
2017 DASES 224-1
Conseil général

Subvention (12.000 euros) à l’association Centre des Arts de la Scène (15e)

JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 785-1
Conseil municipal

Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département pour l'exercice 2017.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DFA 19-2
Conseil général

Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville pour l'exercice 2017.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DFA 53-1
Conseil municipal

Budget annexe de l’assainissement-Budget supplémentaire pour l’exercice 2017.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DPE 9-1
Conseil municipal

Fourniture et livraison de presse quotidienne et périodiques hors abonnements, sous forme imprimée et/ou électronique

JUIN 2017
Déliberation
2017 PP 36-1
Conseil municipal

compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2016

JUIN 2017
Déliberation
2017 PP 38-1
Conseil municipal

Budget annexe de l’Eau – Budget supplémentaire pour l'exercice 2017

JUIN 2017
Déliberation
2017 DPE 8-1
Conseil municipal

compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2016

JUIN 2017
Déliberation
2017 PP 38-2
Conseil municipal

Budget supplémentaire du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2017.

JUIN 2017
Déliberation
2017 DILT 10-1
Conseil municipal

Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la fondation Louis Lépine 2017-2019

JUIN 2017
Déliberation
2017 PP 31-1
Conseil municipal