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Subvention (4.000 euros) à l’association Mémoire des Résistants Juifs de la M.O.I.
JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 534-1
Conseil municipal
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Subventions (805.000 euros), avenants à convention et convention avec les lieux de création et de diffusion (14e).
JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 13-1
Conseil municipal
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Subventions (768.000 euros), conventions et avenant à convention pour trois structures de création et de diffusion du 11e arrondissement
JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 16-1
Conseil municipal
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: Subventions et conventions (115 000 euros) à trois associations pour leurs actions en faveur de l’inclusion des personnes en situation de handicap:
JUIN 2017
Déliberation
2017 DASES 259-1
Conseil général
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Subvention (70 250 euros) et convention avec l'Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l'Informatique InterActive - AREMEDIA (10e).
JUIN 2017
Déliberation
2017 DASES 70-1
Conseil général
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Subvention (5 000 euros) et convention avec l'association Aux Captifs La Libération (6 e).
JUIN 2017
Déliberation
2017 DASES 232-1
Conseil général
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Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Solidarité (1e).
JUIN 2017
Déliberation
2017 DASES 28-1
Conseil général
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Subvention (130.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e).
JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 139-1
Conseil municipal
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Subvention (10.000 euros) avec l'association Générations Cobayes (3e)
JUIN 2017
Déliberation
2017 DASES 224-1
Conseil général
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Subvention (12.000 euros) à l’association Centre des Arts de la Scène (15e)
JUIN 2017
Déliberation
2017 DAC 785-1
Conseil municipal
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Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département pour l'exercice 2017.
JUIN 2017
Déliberation
2017 DFA 19-2
Conseil général
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Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville pour l'exercice 2017.
JUIN 2017
Déliberation
2017 DFA 53-1
Conseil municipal
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461.5ko
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Budget annexe de l’assainissement-Budget supplémentaire pour l’exercice 2017.
JUIN 2017
Déliberation
2017 DPE 9-1
Conseil municipal
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113.7ko
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Fourniture et livraison de presse quotidienne et périodiques hors abonnements, sous forme imprimée et/ou électronique
JUIN 2017
Déliberation
2017 PP 36-1
Conseil municipal
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105.8ko
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compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2016
JUIN 2017
Déliberation
2017 PP 38-1
Conseil municipal
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109ko
pdf
Budget annexe de l’Eau – Budget supplémentaire pour l'exercice 2017
JUIN 2017
Déliberation
2017 DPE 8-1
Conseil municipal
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112.5ko
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compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2016
JUIN 2017
Déliberation
2017 PP 38-2
Conseil municipal
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138.5ko
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Budget supplémentaire du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2017.
JUIN 2017
Déliberation
2017 DILT 10-1
Conseil municipal
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182.8ko
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Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la fondation Louis Lépine 2017-2019
JUIN 2017
Déliberation
2017 PP 31-1
Conseil municipal
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103ko
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