500 résultats
Subvention (3.000 euros) à l'association Les Enfants du Danube (19e).
Déliberation
2012 DFPE 358-1
Conseil municipal
Subventions (19.850 euros) à onze associations du 16e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 63-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre relatif à la fourniture de logiciels micro-informatiques pour les services de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 40-1
Conseil municipal
Modalités d'attribution d'une indemnité horaire spéciale en faveur de certains fonctionnaires de la préfecture de police affectés dans un centre de traitement de l'information.
Déliberation
2012 PP 41-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 25 : relatif à la titularisation des adjoints et assistants-éducatifs du dispositif "Actions Collégiens".
Déliberation
V M96
Conseil municipal
Subvention (66.000 euros) et convention avec l'association Football Club des Gobelins (13e).
Déliberation
2012 DJS 116-1
Conseil municipal
Approbation du compte administratif pour l'année 2011et résultats de l'exercice 2011 du budget spécial de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 35-2
Conseil municipal
Subvention et convention (30.000 euros) avec la Fédération Française de Triathlon en vue de l'organisation du Triathlon de Paris les 7 et 8 juillet 2012.
Déliberation
2012 DJS 247-1
Conseil municipal
Liste des marchés notifiés du 4 avril au 10 mai 2012.
Déliberation
2012 DAJ 12-1
Conseil général
Liste des marchés notifiés du 4 avril au 10 mai 2012.
Déliberation
2012 DAJ 12-1
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-1
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-3
Conseil municipal
relatif à la politique de cession du domaine privé de la Ville.
Déliberation
V M91
Conseil municipal
relatif à la réservation d’espaces pour des locaux associatifs sur les terrains Clichy-Batignolles.
Déliberation
V M90
Conseil municipal
Approbation du compte administratif de la Ville de Paris pour l'exercice 2011
Déliberation
2012 DF 10-2
Conseil municipal
Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e)
Déliberation
2012 DAC 33-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem, (10e).
Déliberation
2012 DAC 163-1
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-4
Conseil municipal
Avenants n°2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1 243 1000 euros)
Déliberation
2012 DDEEES 117-6
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Ensemble pour soutenir les projets et programmes en faveur des enfants de la rue (15e).
Déliberation
2012 DUCT 104-1
Conseil municipal