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Subvention (65.500 euros)et convention avec l'Espérance Sportive Parisienne (18e).
Déliberation
2012 DJS 132-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) et convention avec Neptune Club de France (15e).
Déliberation
2012 DJS 127-1
Conseil municipal
Subvention et convention (18.000 euros) avec Paris Amicale Camou (7e).
Déliberation
2012 DJS 86-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à la Fédération Française de Roller Sports
Déliberation
2012 DJS 27-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).
Déliberation
2012 DLH 108-2
Conseil municipal
Déclaration de projet des travaux d'investissement routier relatif à la voie nouvelle de l'îlot Binet. Déclassement et cession d'un terrain, rue René Binet. Autorisation à Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d'urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt Paris (18e)
Déliberation
2012 DU 149-1
Conseil municipal
Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de création d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 20 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).
Déliberation
2012 DLH 89-2
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-2
Conseil municipal
Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2012 DU 50-4
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).
Déliberation
2012 DLH 108-3
Conseil municipal
Cession de gré à gré à la Société Front de Seine Hôtel des droits détenus par la Ville de Paris sur l'ensemble immobilier dit " Hôtel Novotel Tour Eiffel " 61 quai de Grenelle (15e).
Déliberation
2012 DU 107-1
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).
Déliberation
2012 DLH 108-1
Conseil municipal
relatif à la réalisation d’une opération de logements sociaux et équipements publics au 63 bd de Charonne (11e).
Déliberation
V M89
Conseil municipal
Subventions (1.321.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2012-2014 avec la Mission Locale de Paris (12e).
Déliberation
2012 DDEEES 76-1
Conseil général
Convention entre le Département de Paris et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l'Alternance.
Déliberation
2012 DDEEES 93-1
Conseil général
Approbation du compte administratif du département de Paris pour l'exercice 2011
Déliberation
2012 DF 4-1
Conseil général
Subvention (140.000 euros) avec avenant à la convention de partenariat 2010-2012 avec TELECOM ParisTech, au titre de l'incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs.
Déliberation
2012 DDEEES 102-1
Conseil général
Subvention (13 000 euros) à l'association A la Découverte de l'Age Libre (ADAL) (19e) au titre de 2012.
Déliberation
2012 DASES 185-1
Conseil général
Subvention (3.000 euros) à l'association Française du Syndrome de Rett (AFSR) (91210 DRAVEIL).
Déliberation
2012 DASES 206-1
Conseil général
Subvention (5 000 euros) à l'Association Les Auxiliaires des Aveugles (15e).
Déliberation
2012 DASES 163-1
Conseil général