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Subvention (2.000 euros) à l’association Libération Nord Paris (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 399
Conseil municipal

Rapport environnemental 2010.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 163
Conseil municipal

Lancement d’accords-cadres en appel d’offres pour des prestations de contrôle technique de la construction, dans le cadre du groupement de commandes pour des fournitures, des travaux ou des prestations liées à la réalisation, à l’aménagement, à la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et équipements publics et privés, ainsi que de tout bâtiment non incorporé au domaine public ou au domaine privé dès lors que les prestations relèvent de la compétence de l’un ou l’autre des membres du groupement, en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DA 9
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’une rue dans Paris portant le nom de “Roger Joseph Boscovich”.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 145
Conseil municipal

Signature d’une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 13e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 5
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Amicale Manin Sport Paris-Est (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 122
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Paris Alésia Football Club (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 108
Conseil municipal

Subvention au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles, Auteuil-Point du Jour 16e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 163
Conseil municipal

Subvention Les Petits Débrouillards Ile-de-France. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 359 - DPVI 352
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 30
Conseil municipal

Vœu relatif à la modification du PLU.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 142
Conseil municipal

Vœu relatif à l’extension de l’opération Paris Respire vers l’Est de Montmartre.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 158
Conseil municipal

Compte de gestion du budget annexe de l’Assainissement de 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 19 - DF 5
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Solidarité Sida (11e) pour l’attribution de deux subventions. Montant total : 105.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 12 - 2011 DAC 371 - 2011 DGRI 42
Conseil municipal

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police pour l’acquisition de vélos tout terrain pour les unités cyclistes du Secrétariat Général pour l’Administration de la Police (SGAP) de Paris et les agents de surveillance de Paris (ASP). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 27
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Plus Loin (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 268
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurité dans les quartiers d’habitat social du 17e arrondissement.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 163
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l’association Collectif Travaux Publics (1190 Bruxelles, Belgique). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 172
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle de 450.000 euros à la Caisse des écoles du 4e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 81
Conseil municipal

Subvention à Kiosquorama. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 331
Conseil municipal