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Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par la société Besta, sous-concessionnaire d’une dépendance du domaine public municipal dédiée à la pratique du tennis située 92, boulevard Flandrin (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 280
Conseil municipal
Subvention à l’Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l’amitié, la solidarité, la mémoire,l’antifascisme et la paix ARAC 19e section (19e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 375
Conseil municipal
Subvention (4 000 euros) à l’association Signes de nuit (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 79
Conseil municipal
2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLUS à réaliser 36 rue Poissonnière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 138
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Préfet de Police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 29
Conseil municipal
Subvention au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris. (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 355
Conseil municipal
Signature d’un avenant N° 2 à la convention passée avec l’association “AU FIL DE LA DECOUVERTE”(15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 57
Conseil municipal
Subvention à l’association “Plus Loin” (20e), destinée à financer l’action “Rencontre, découverte et ouverture en famille”. Montant : 3.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 284
Conseil municipal
Subvention (5000 euros) avec convention à l’association du Festival du cinéma chinois de Paris (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 85
Conseil municipal
Demandes d’autorisations administratives de travaux pour l’aménagement de l’extension du square René Le Gall (13e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 83
Conseil municipal
Subvention à l’association Le 6e, Ateliers d’Artistes (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 443
Conseil municipal
Subvention à l’association Fédération Musicale de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 331
Conseil municipal
Subventions à 7 associations mettant en œuvre des projets visant à la participation et à la mobilisation des habitants dans les quartiers en Politique de la ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 89
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’une promenade verte le long des voies ferrées du faisceau nord, depuis le boulevard Ney jusqu’à la place de la Chapelle.
JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 160
Conseil municipal
Location de salles équipées et fourniture de prestations complémentaires en vue de l’organisation des recrutements des personnels de statut administration parisienne de la Préfecture de Police. Approbation du principe de l’opération. Approbation des pièces administratives : règlement de la consultation (R.C.) et ses annexes, cahier des clauses particulières (C.C.P.), et actes d’engagement (A.E.) et leurs annexes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 24
Conseil municipal
Subvention à trois associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 305
Conseil municipal
Signature avec l’association ktha compagnie (12e) d’une convention pluriannuelle 2011-2013 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 405
Conseil municipal
Subvention à l’association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations commerciales au titre de l’année 2011. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 154
Conseil municipal
Subvention à la l’université Paris 1 Centre de recherches d’histoire de l’Amérique latine et du monde ibérique - CRALMI pour l’organisation d’un colloque intitulé “ Les indépendances hispano-américaines, un objet d’histoire “. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 146
Conseil municipal
Subvention à l’Association 813 - Les Amis des Littératures Policières, pour l’organisation d’une promenade touristique sur la thématique “Polar”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 164
Conseil municipal
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