Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2011 (561)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (104)
Conseil municipal (457)
Supprimer Document
Déliberation (561)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Signature de contrats et de conventions avec les associations “Mieux se Déplacer à Bicyclette”, “Animation, Insertion et Culture Vélo” et “Vélorution” concernant la mise à disposition gratuite de locaux de la Maison du Vélo (4e) ainsi que le versement de subventions. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 128
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Michel Saltzermann sur les grilles du jardin des Plantes quai Saint Bernard (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER. rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 273
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fédération Française de Gymnastique pour l’attribution d’une subvention à l’occasion de l’organisation de l’édition 2011 des Internationaux de France de Gymnastique les 19 et 20 mars 2011 au P. O. P. B. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 173
Conseil municipal
Signature d’une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 9
Conseil municipal
Vœu relatif à M. Troy DAVIS.
JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 149
Conseil municipal
Subvention à l’association Sonic Protest (10e) pour l’organisation de la 7e édition de son festival musical. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 226
Conseil municipal
Subvention à l’association “Strata’j’m” (20e), destinée à financer l’action “Accueil, Jeux, parents enfants”. Montant : 2 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 283
Conseil municipal
Subvention à la régie de quartier du 20e Belleville Amandiers - Papilles et Papillons. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 57
Conseil municipal
Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris.
JUIN 2011
Déliberation
2011 R. 33
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution de fourniture d’accessoires et de pièces moteurs pour les poids lourd et engins de la propreté de Paris en 5 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 41
Conseil municipal
Fourniture d’outillage à main, d’outillage électroportatif et pneumatique et de divers matériel d’équipement pour ateliers destinés aux services de la Préfecture de Police. Approbation du principe de l’opération. Approbation des pièces administratives : Accord-cadre et ses annexes, règlement de la consultation et son annexe. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 32
Conseil municipal
Compte administratif d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 30-1
Conseil municipal
Approbation du bilan de la concertation préalable pour le projet d’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières (17e) et (18e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 133
Conseil municipal
Signature d’une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 7
Conseil municipal
Subvention à l’association Groupement des associations d’Amis de Musées de la région Ile de France (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 316
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France et versement de la cotisation 2011. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 2
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au Comité d’action de la Résistance Paris (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 397
Conseil municipal
Subvention avec convention avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 170
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt complémentaire PLA-I à contracter par ADOMA pour la restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “la Commanderie” en une résidence sociale de 400 logements PLA-I, 15-21 boulevard de la Commanderie (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 118
Conseil municipal
Réaménagement de deux emprunts contractés par France Habitation auprès de la CDC, pour le financement de 2 opérations de logements sociaux, 25 rue Lucien Sampaix (10e) et 11 rue des Fermiers (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 143
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25