500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l’association La Galerie du Haut Pavé (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 390
Conseil municipal

Subvention (3 000 euros) à l’association Cinédoc. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 81
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours sur titres pour le recrutement des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 20
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture en 2 lots séparés de motocyclettes routières avec leurs pièces détachées et accessoires et de motocyclettes tous chemins avec leurs pièces détachées et accessoires destinées au parc du service technique des transports automobiles municipaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DILT 21
Conseil municipal

Vœu relatif au maintien des effectifs sur le site de la Poste du Louvre.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 156
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association Sportive du centre de Paris (2e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 94
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de M. Hervé ROBERT-GAROUEL anciennement exploitant de l’entreprise DECAP’GAROUEL pour les travaux de sous-traitance réalisés au 67, boulevard de Montmorency (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 176
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Sporting Club Universitaire de France (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 85
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement Paris (19e) pour le dispositif parisien Lire et faire lire. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 32
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de Grandes Villes de France et versement de la cotisation 2011. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 3
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Nouvelles voies Montant . M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 96
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif municipal relatif aux conditions de travail des égoutiers.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 154
Conseil municipal

Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Approbation du compte administratif 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 20 - DF 4
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 40.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 18
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “La Pépinière Mathis” pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 74
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (6e) et attribution d’une subvention pour trois programmes de lutte contre le sida au Gabon, au Togo et en Guinée. Montant : 240 000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DGRI 52
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention avec Ports de Paris relative aux travaux de voirie le long du Port du Point du Jour (16e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 59
Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre d’information et d’animation du 7e - Inter 7” au titre de l’année 2011.Montant : 5.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 8
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à l’association Ciné - Histoire, Paris (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 351
Conseil municipal

Subvention à l’association Centre Mandapa (13e) au titre de ses activités en 2011. Mme Pascale BOISTARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 237
Conseil municipal