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Vœu relatif au nouveau Règlement local de la publicité.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 147
Conseil municipal

Subvention (8 000 euros) à l’association Collectif Jeune Cinéma (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 78
Conseil municipal

Aménagement des berges de Seine.Autorisation du dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 165
Conseil municipal

Approbation du rapport social (exercice 2010).

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 169
Conseil municipal

Acceptation de dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 329
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement de marchés de prestations d’entretien et de marquage des tenues de travail des ouvriers de la Direction de la Propreté et de l’Eau en 2 lots séparés. M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 51
Conseil municipal

Attribution d’une prime spécifique aux personnels de l’infirmerie psychiatrique appartenant aux corps des cadres de santé, des infirmiers en soins généraux et spécialisés et des infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 21
Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 2 à la convention de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.), signée le 10 avril 2002, pour l’étude et la réalisation d’une école maternelle de cinq classes et d’une cuisine centrale sur un terrain bâti, à démolir, propriété de la Ville de Paris, sis au 68-70 rue de Rochechouart (9e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 50
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Ménilmontant Patro Sports (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 125
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Olympique Paris XV (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 110
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d’Ile-de-France et du Département de Paris (DRFIP) pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 34
Conseil municipal

Subvention à l’association Les comptoirs de l’Inde. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 79
Conseil municipal

1° Compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police de 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 26
Conseil municipal

Vœu relatif à l’application de la loi du 11 février 2005 “Pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées”.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 168
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1à la convention passée avec l’association “ LA MAISON DES BOUT’CHOU “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Le Temps de l’Enfance (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 241
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2011 de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DICOM 8
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2009-2011 avec R.Style pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 217
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “UNAFAM - Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapés psychiques” du 17e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 91
Conseil municipal

Subvention au Comité de liaison des associations d’anciens combattants et résistants du 17e arrondissement C.L.A.A.C.R 17(17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 366
Conseil municipal

Subvention à l’association In Famous (19e) au titre de ses activités musicales en 2011. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 392
Conseil municipal