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Subvention avec convention à l’APUR dans le cadre de l’avenant portant sur le programme d’actualisation de la banque de données sur le commerce. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 41
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants les amis de la rue des Belles-Feuilles 16e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 162
Conseil municipal

Subvention à l’association Marché Poncelet Bayen à Paris 17 pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 142
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif municipal relatif à la communication aux élus des outils de prévision.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 153
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Compagnie Nathalie Sevilla” (14e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur

JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 92
Conseil municipal

Subvention à l’Association française d’Astronomie pour l’organisation d’actions de diffusion de la culture scientifique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 113
Conseil municipal

3° - Transfert au profit de “Résidences Sociales Ile-de-France” (RSIF) des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris à la société d’HLM “Habiter en France”, en vue du financement du programme de logements, 234 rue de Tolbiac (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 124
Conseil municipal

Signature avec le Conseil Régional d’Ile de France et le STIF d’une convention pour le financement des études relatives à l’élaboration du Schéma de Principe et du dossier d’Enquête Publique pour le projet d’extension T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières (17e) et (18e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 107
Conseil municipal

Vœu en soutien aux Indignés de Bastille.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 164
Conseil municipal

Subventions à 7 associations créatrices de 9 emplois d’adultes relais. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 113
Conseil municipal

Signature avec le Syndicat Mixte Autolib’ d’une convention portant superposition d’affectations sur partie du domaine public de voirie en surface de la Ville pour l’implantation de stations et d’espaces Autolib’. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 106
Conseil municipal

Création d’une aide de la Ville de Paris au syndicat des copropriétaires dans l’opération d’amélioration thermique des bâtiments du 13ème arrondissement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 108
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A. (20e) (100.000 euros). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 326
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association française des ingénieurs et techniciens de l’environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l’année 2011. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 34
Conseil municipal

Subvention à l’association Adéquations (10e). Montant : 3.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 151
Conseil municipal

Vœu relatif au développement des Cafés associatifs et à la reconnaissance de la Fédération parisienne des Cafés associatifs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 162
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité des fêtes, d’animations et d’action sociale du 3e arrondissement (3 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 290
Conseil municipal

Subvention à l’Assemblée Citoyenne de Turquie (L’ACORT).Montant : 4.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 143
Conseil municipal

Subvention (2.500 euros) à l’association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 410
Conseil municipal

Adhésion (2 200 euros) à l’association des élu(e)s contre les violences faites aux femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 166
Conseil municipal