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Vente par voie d’adjudication publique d’un logement vacant (lot n° 14) dans l’immeuble 5-7 rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 162
Conseil municipal

Signature d’une convention avec 2 associations pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 6
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l’association Sambre (95 FOSSES). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 257
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 87
Conseil municipal

Subvention avec convention avec la Société française de Physique pour l’organisation d’une journée de célébration des cent ans de la découverte de la supraconductivité. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 115
Conseil municipal

Subvention à la SCOP Ici-Même (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 411
Conseil municipal

Subvention (2 000 euros) l’association Très d’Esprit (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 77
Conseil municipal

Subvention à l’association SIDVEM (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 297
Conseil municipal

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction de 6 logements PLUS, à réaliser 38-48 rue Piat et 3-5 rue du Père Julien Dhuit (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 146
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et de signature d’un marché à bons de commande de travaux d’enrobés bitumineux sur le boulevard périphérique, les voies sur berge, les tunnels et les chaussées de Paris Intra Muros. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 80
Conseil municipal

2° Affectation des résultats du budget spécial de la préfecture de police de l’exercice 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 26
Conseil municipal

Signature d’une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 3
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Les P’Tits Bonheurs (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 242
Conseil municipal

Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 31
Conseil municipal

Subvention avec convention avec l’association Paris aide aux victimes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 15
Conseil municipal

Compte de gestion du budget spécial de la Préfecture de police de 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 25
Conseil municipal

Subvention (9.000 euros) à l’association La Compagnie Les Larrons (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 251
Conseil municipal

Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2010. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 60 - DF 9
Conseil municipal

Subventions à huit associations sportives du 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 40
Conseil municipal

Vœu relatif aux objectifs et aux moyens de prévention des violences aux personnes.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 166
Conseil municipal