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Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Le Cent Atelier en commun (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 414
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Roller Skating de Paris CDRS 75 (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 78
Conseil municipal

Subvention au Groupe pour l’Abolition des Mutilations Sexuelles (GAMS) (20e) pour son action de lutte contre le mariage forcé et l’excision. Montant : 10.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 58
Conseil municipal

Subvention à l’association des Plaisanciers 14e pour les illuminations de fin d’année  2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 168
Conseil municipal

Subvention à l’association LOREM (Loisirs Résidentiels des Mariniers) (14e) destinée à financer son espace jeux. Montant : 2.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 297
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Bleu comme une orange Paris (17e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 314
Conseil municipal

2° - Transaction entre la Ville et la RIVP pour la réalisation d’un escalier d’accès au futur espace vert dans le cadre du lotissement Hérold, 7 place du Rhin et Danube, 60 à 78 rue du Général Brunet, 123 bis Bd Sérurier et 1 à 23 rue Francis Ponge (19e). Mme Anne HIDALGO et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 116
Conseil municipal

Modification du prix de cession à la SEMAVIP d’une emprise du domaine public routier, dans le cadre de la réalisation de la ZAC “Porte Pouchet”, au droit des numéros 1 à 9 de la rue Emile Borel (17e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 170
Conseil municipal

3° - Démolition de la passerelle implantée sur les parcelles R n°78 et R n°90 à Pantin.- Constitution de servitude de passage sur la parcelle S62 au profit de la commune de Pantin et d’Elis (MAJ). Constitution de servitude non aedificandi au profit de la Ville de Paris sur la rive nord du canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis). - Déclassement et vente de la parcelle R78. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 164
Conseil municipal

Vœu relatif à une étude de piétonisation du passage du Petit Cerf (17e).

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 159
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de renouvellement de sites de mesures isolés du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 52
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Bout’Chou Péan”. (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 235
Conseil municipal

Compte de gestion 2010 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques de l’Ile-de-France et du département de Paris pour les états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 32
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Les Amis de Magnum Photos (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 292
Conseil municipal

Subvention à l’association Ars Mobilis (92140). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 16
Conseil municipal

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PAM à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de requalification des espaces extérieurs et d’amélioration de la qualité de service de 566 logements à réaliser sur le groupe “Ilot du Clos”, 2-24 rue du Clos et 79-99 rue des Orteaux (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 148
Conseil municipal

1° - Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction de 9 logements PLUS et 4 logements PLAI, 22 rue des Trois Frères (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 152
Conseil municipal

Signature de 72 marchés à bons de commande de prestations de service passés en application de l’article 30 du code des marchés publics et relatifs à l’organisation, la mise en œuvre et au suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris pour l’année scolaire 2011-2012, reconductibles pour 20122013. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 26
Conseil municipal

Vœu relatif au recrutement d’enseignants non titulaires par le Rectorat via Pôle emploi le 26 mai 2011.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 138
Conseil municipal

Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Etat et l’association Musique Nouvelle en Liberté (1e), relative au versement du solde de la subvention 2011. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 374
Conseil municipal