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Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’Assistance à la Maîtrise d’Ouvrage pour la réalisation d’un schéma directeur d’aménagement du site de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (E.S.P.C.I.) 10, rue Vauquelin à Paris (5ème). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPA 15
Conseil municipal
Reprise sur amortissement des frais d’études et des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2006 et 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 39
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association le Secours Catholique pour le règlement du solde de la subvention pour son projet d’accompagnement des dynamiques communautaires d’amélioration de l’environnement dans les domaines de l’hygiène, de l’eau et de l’assainissement dans la région de Tigray (Ethiopie). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 40 - DGRI 25
Conseil municipal
Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Compte de gestion de l’exercice 2010. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DILT 26 - DF 8
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Evolution Sportive et Culturelle du XVe (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 111
Conseil municipal
Subvention à l’association “Le Picoulet Mission Populaire 11e”, destinée à financer l’action “Accompagnement et médiation auprès des familles” et “espace public numérique”. Montant : 4.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 300
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l’association Studio des Variétés (9e) au titre de ses actions de formation et d’accompagnement d’artistes des musiques actuelles. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 359
Conseil municipal
Subvention à l’association Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d’hier, d’aujourd’hui et de demain (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 442
Conseil municipal
2° Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 18
Conseil municipal
Compte administratif du budget annexe de l’Assainissement de 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPE 18 - DF 3
Conseil municipal
Vœu relatif à l’origine des œufs dans la restauration collective municipale.
JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 155
Conseil municipal
Signature d’une convention de mécénat avec la société OJEJ portant sur la restauration du grand-orgue du Temple de l’Eglise Réformée de Pentemont à Paris (7e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 14
Conseil municipal
Vœu relatif à la vidéo surveillance dans les établissements scolaires.
JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 141
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l’association Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 272 / 2011 DEVE 89
Conseil municipal
Subvention à l’association Coup de Soleil (1e). Mme Pascale BOISTARD, MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 434 - DGRI 62
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DVD 129
Conseil municipal
Subvention avec convention avec l’association “A Suivre” pour l’organisation de l’opération “Paris face cachée” Paris (10e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 101
Conseil municipal
Gestion Urbaine de Proximité dans les quartiers en Politique de la Ville - Subventions à 10 associations mettant en œuvre des projets visant à l’amélioration du cadre de vie . Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 85
Conseil municipal
Signature d’une convention triennale avec l’association Salle Saint Bruno relative à l’attribution d’une subvention pour le projet Goutte d’Or en fête. M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 398 - 2011 DJS 310 - 2011 DPVI 100
Conseil municipal
Fixation au titre de l’exercice 2010, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’arts parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 58
Conseil municipal
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