Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2011 (561)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (104)
Conseil municipal (457)
Supprimer Document
Déliberation (561)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Signature d’une convention de partenariat avec le Département de la Réunion. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 CAB-MA 21
Conseil municipal
Subventions à onze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 131
Conseil municipal
Budget supplémentaire de la Ville pour 2011 Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 33
Conseil municipal
Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2010. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 61 - DF 10
Conseil municipal
Subvention (9.500 euros) à l’association Festival des Musiques Sacrées de Paris (13e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 277 / 2011 DJS 315
Conseil municipal
Subvention à la régie de quartier du 11e Fontaine au Roi. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 87
Conseil municipal
Subvention (157 000 euros) avec convention à l’association Enfances au cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 74
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Concerts romantiques (93260). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 1
Conseil municipal
Subvention à l’association ATEM (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 309
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “place Louis Aragon” à l’espace situé à la pointe ouest de l’Ile Saint-Louis (4e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 149
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil “Les Bluets”(11è). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 66
Conseil municipal
Subvention à l’association “Culture 2+” (18e), destinée à financer les “Papothèques africaine, maghrébine, chinoise et tamoule” et “l’accueil des enfants en première année de maternelle dans leur langue maternelle”. Montant : 12.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 286
Conseil municipal
Indemnisation de la société S.H.M.M. pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l’opération de construction d’une crèche collective et d’une halte garderie, 19, rue Malte Brun (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPA 47
Conseil municipal
Subvention à Solidarité Paga Lagny Davout (PLD). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 289 - DPVI 328
Conseil municipal
Subvention à l’association Théâtre et Territoires Associés (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 358
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention de mécénat liant la Fondation d’entreprise Hermès au Petit Palais, Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris et à la Parisienne de Photographie. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 69
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l’association Pas Sage à l’Acte (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 175
Conseil municipal
Subvention à la Société Française d’Astronomie et d’Astrophysique (SF2A) pour l’organisation des journées de l’astrophysique française. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 145
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Ozanam services”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur
JUIN 2011
Déliberation
2011 DUCT 62
Conseil municipal
Subvention (27 000 euros) à 16 associations porteuses des projets audiovisuels des quartiers de la Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cinéma et DPVI visant à valoriser le caractère social du cinéma. M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 101 - DPVI 329
Conseil municipal
...
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
...
>|