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Subvention à l’association 13 en vue(s) (13e) Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 312
Conseil municipal

Subvention à l’Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l’organisation de manifestations de culture scientifique dans le cadre de l’Année internationale de la Chimie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 149
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association des Maires de France et versement de la cotisation 2011. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 1
Conseil municipal

Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostic de présence de termites dans des immeubles privés et établissements publics, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance de bâtiments, en 2 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DA 7
Conseil municipal

3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement du local d’activités du programme de logements sociaux PLUS à réaliser 36 rue Poissonnière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 138
Conseil municipal

Demandes d’autorisations administratives de travaux et approbation des modalités de passation des marchés pour l’aménagement de deux jardins dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 70
Conseil municipal

1° - Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS 5 rue de Rottembourg (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 133
Conseil municipal

Signature d’un marché article 30 relatif à la gestion du centre d’animation Marc Sangnier (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 343
Conseil municipal

Subvention à la Fédération d’Associations et Centres d’Emigrés Espagnols en France (FACEEF) (93210 La Plaine Saint Denis). Montant 10.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 55
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants et artisans de la rue Didot 14e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 153
Conseil municipal

Subvention avec convention avec l’association sportive et artistique des sapeurs pompiers de Paris (13e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 19
Conseil municipal

Subvention à l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 95
Conseil municipal

1° - Transfert au profit de la Société Nationale Immobilière (SNI) des garanties d’emprunt accordées par la Ville de Paris à la SAGI pour le financement de divers programmes de logements, de commerces et de locaux d’activités. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 29
Conseil municipal

Acquisition de 2 parcelles de terrain et d’un volume par la Ville de Paris auprès de la SEMAEST dans le secteur d’aménagement Pajol (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 192
Conseil municipal

Subventions à huit associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 39
Conseil municipal

Bilan de la concertation préalable et arrêt du dossier définitif concernant les travaux d’investissement routier dans le cadre de l’aménagement du site de l’îlot Binet, 60 à 66, rue René Binet et 16 à 32, avenue de la porte de Montmartre (18e). Mme Anne HIDALGO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 181
Conseil municipal

Subventions à cinq associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 263
Conseil municipal

1° - Démolition de la passerelle implantée sur les parcelles R n°78 et R n°90 à Pantin.- Constitution de servitude de passage sur la parcelle S62 au profit de la commune de Pantin et d’Elis (MAJ). Constitution de servitude non aedificandi au profit de la Ville de Paris sur la rive nord du canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis). - Déclassement et vente de la parcelle R78. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 164
Conseil municipal

Vœu relatif au stationnement abusif dans les pistes cyclables.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 157
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle de 640.000 euros à la Caisse des écoles du 18e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASCO 80
Conseil municipal