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2° Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 19
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à Association Pour la Promotion Individuelle et Collective, et pour l’Egalité des Droits APICED. Montant total : 11.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPVI 61
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) à l’Association de la Médiathèque Musicale Mahler (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 318
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à Slam ô Féminin (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 197
Conseil municipal

Subvention au Syndicat du Logement et de la Consommation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 100
Conseil municipal

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement d’un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS à réaliser 5 rue de Rottembourg (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 133
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un Eco prêt réhabilitation en vue de compléter le financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 3 logements PLA-I à réaliser par EFIDIS, 95 rue Julien Lacroix (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 54
Conseil municipal

Subventions à dix-sept organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 31
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association IRFED Europe (13e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 25. 000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 69
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association La Cool Douche (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 135
Conseil municipal

Subvention à l’association “Réel, Symbolique, Imaginaire La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 6. 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 282
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Miches Tinguettes (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 419
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Mains Sales (Bruxelles). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 341
Conseil municipal

Demande de déclaration préalable de travaux pour l’aménagement de deux murs végétalisés 19 et 25 rue Tiquetonne (2e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DEVE 87
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves des concours de recrutement de secrétaire administratif de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 16
Conseil municipal

Voeu relatif à l’application Base-élèves dans les écoles du 1er degré.

JUIN 2011
Déliberation
2011 V. 140
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un marché de prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement des projets primes, décisionnel, métiers, compétences, recrutement hors concours, formation et santé prévention dans le cadre du système d’information des ressources humaines (RH21). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DRH 50
Conseil municipal

Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de l’atelier et du magasin de la Section Locale d’Architecture 1-2-3-4. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPA 29
Conseil municipal

Prestation de remboursement des abonnements souscrits par les agents de la commune de Paris au dispositif VELIB. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DRH 49
Conseil municipal

1° - Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de requalification des espaces extérieurs et d’amélioration de la qualité de service de 566 logements sur le groupe “Ilot du Clos”, 2-24 rue du Clos et 79-99 rue des Orteaux (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 148
Conseil municipal