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Subvention à l’association Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer - “CASODOM” (1er) pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2011. Montant : 10 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 CAB-MA 12
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “LES PIEDS TENDRES” (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 44
Conseil municipal

Subvention avec convention avec l’association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (1er). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 22
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “ Eléments Terre et Feu ” pour l’organisation de la 4ème édition du Festival Céramique au Village Mouffetard en 2011. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 123
Conseil municipal

Subvention à l’association “Contact Paris Ile de France” (4e), destinée à financer des actions de soutien en direction des gays, des lesbiennes et de leur famille. Montant : 5 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 294
Conseil municipal

1° Dispositions statutaires applicables au corps des secrétaires administratifs de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 15
Conseil municipal

3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 5 rue de Rottembourg (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 133
Conseil municipal

1° Statut particulier du corps des infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 19
Conseil municipal

Attribution d’une prime spéciale de début de carrière à certains personnels infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 22
Conseil municipal

Signature d’une convention avec CAP SAAA (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 89
Conseil municipal

Subvention (900 euros) à l’Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis Paris (16e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 400
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Vaugirard-Convention 15e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 158
Conseil municipal

Subvention à l’association centre commercial Daguerre 14e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 152
Conseil municipal

Subvention à l’association Mouvance d’Arts (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 323
Conseil municipal

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention entre le Département de Paris et la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l’Alternance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 77 G
Conseil général

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Coeur du Cinq” (Paris 5ème). Montant : 3 000 euros au titre de 2011. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 283G
Conseil général

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 4-3 G
Conseil général

Subvention à l’association CORIDYS (19e) pour financer le développement et la pérennisation de son centre de documentation et d’information de Paris. Montant : 15.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 241G
Conseil général

Subvention l’association les pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) (15e). Montant : 13.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 251G
Conseil général

G  Subvention à la Fédération Nationale du Folklore Français Paris (14e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 54
Conseil général