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Subvention à l’association Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer - “CASODOM” (1er) pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2011. Montant : 10 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 CAB-MA 12
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “LES PIEDS TENDRES” (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 44
Conseil municipal

Subvention avec convention avec l’association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (1er). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DPP 22
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “ Eléments Terre et Feu ” pour l’organisation de la 4ème édition du Festival Céramique au Village Mouffetard en 2011. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 123
Conseil municipal

Subvention à l’association “Contact Paris Ile de France” (4e), destinée à financer des actions de soutien en direction des gays, des lesbiennes et de leur famille. Montant : 5 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 294
Conseil municipal

1° Dispositions statutaires applicables au corps des secrétaires administratifs de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 15
Conseil municipal

3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 5 rue de Rottembourg (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 133
Conseil municipal

1° Statut particulier du corps des infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 19
Conseil municipal

Attribution d’une prime spéciale de début de carrière à certains personnels infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 PP 22
Conseil municipal

Signature d’une convention avec CAP SAAA (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 89
Conseil municipal

Subvention (900 euros) à l’Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis Paris (16e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 400
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Vaugirard-Convention 15e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 158
Conseil municipal

Subvention à l’association centre commercial Daguerre 14e pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 152
Conseil municipal

Subvention à l’association Mouvance d’Arts (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 323
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle d’objectifs et d’un avenant avec l’association Fort de Café pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation de personnes en situation d’exclusion dans un site de la “politique de la ville - Montant global : 21.000 euros.. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 217G
Conseil général

PDI. Signature d’une convention avec le centre d’action sociale de la Ville de Paris, relative à l’accompagnement socioprofessionnel d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) sans domicile fixe, par les permanences sociales d’accueil (PSA). Montant de la participation financière du Département : 2. 360. 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 119G.
Conseil général

Prestation de remboursement des abonnements souscrits par les agents du département de Paris au dispositif VELIB. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DRH 13 G
Conseil général

Signature d’un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l’article 35-II-8 du Code des marchés publics relatif à la tierce maintenance applicative du SI Social. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2011
Déliberation
2011 DSTI 24 G
Conseil général

Signature d’une nouvelle convention pluriannuelle avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris et fixation de la participation financière pour l’année 2011. Montant : 105.000 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 151G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Viens je t’emmène (19e), pour l’attribution d’une participation. Montant : 3.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure

JUIN 2011
Déliberation
2011 DASES 373G
Conseil général