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2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de construction de 9 logements PLUS et 4 logements PLAI, à réaliser 22 rue des Trois Frères (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 152
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par France Habitation en vue du financement d’un programme comportant un FJT de 126 logements PLA-I, 11 square Monsoreau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 91
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association “Le Dauphin Bleu” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement d’un établissement d’accueil collectif non permanent de petite enfance de 25 places dans des locaux situés 81-83, rue Vauvenargues (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 338
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil “Flamand”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 64
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association BABILLAGES (11è) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 185
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants Avron Concept à Paris 20 pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DDEEES 151
Conseil municipal
subvention (1.000 euros) à l’association Union des engagés volontaires anciens combattants Juifs 1939-1945, leurs enfants et amis (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 160
Conseil municipal
Subvention à l’association “Latitude Sport et Culture” (19e), destinée à financer un espace jeux. Montant : 3 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 298
Conseil municipal
Subvention à Entr’Aide. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DJS 168
Conseil municipal
1° - Transfert au profit d’Immobilière 3 F des garanties d’emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à la SADIF pour le financement de divers programmes de logements sociaux situés dans les 9e, 15e, 18e, et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DLH 124
Conseil municipal
1° - Echange d’emprises entre la Ville et l’APHP dans le cadre du lotissement Hérold, 7 place du Rhin et Danube, 60 à 78 rue du Général Brunet, 123 bis Bd Sérurier et 1 à 23 rue Francis Ponge (19e). Mme Anne HIDALGO et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DU 116
Conseil municipal
Compte administratif de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DF 30-2
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention du 13 janvier 2011 avec la SARL La Manufacture (11e) pour l’attribution d’une subvention au Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 40
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Petites Souris du Mont” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 237
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective La Maison Enchantée (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DFPE 240
Conseil municipal
Indemnisation de la Société BECS dans le cadre des travaux de restructuration et d’extension du service de restauration de l’école élémentaire, 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DPA 35
Conseil municipal
Subvention à l’association La Comète (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 317
Conseil municipal
Partenariat avec les bibliothèques d’Ile-de-France pour une conservation partagée de la littérature jeunesse. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 225
Conseil municipal
Signature de deux conventions avec l’association Paris Macadam Les Arcavals (18e) pour l’attribution de subventions - Montant : 29.500 euros. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.
JUIN 2011
Déliberation
2011 DAC 267 / 2011 DJS 210
Conseil municipal
Aménagement des berges de Seine.Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés publics de prestations de services. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2011
Déliberation
2011 SG 162
Conseil municipal
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