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Signature d’un premier avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 270
Conseil municipal

DJS 308 - Signature avec l’association “Compagnie Résonances” (18e) d’une convention pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 198
Conseil municipal

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 334
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Championnet Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 106
Conseil municipal

Modification du Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 124
Conseil municipal

Subvention à l’association “Fonds Social Juif Unifié” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 277
Conseil municipal

Mise en œuvre de nouvelles modalités d’organisation du travail pour les personnels ouvriers du service technique de la propreté de paris au roulement chargés de la collecte des ordures ménagères dans les 2e et 12e arrondissements. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 54
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction avec la société PARIS HABITAT-OPH concernant la réalisation de prestations effectuées hors mandat de maîtrise d’ouvrage, dans le cadre de la construction de l’Antenne Jeunes Olympiades au 32, rue du Javelot (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 220
Conseil municipal

Signature avec l’Université Paris-Sorbonne Paris IV - Institut Universitaire de Formation des Maîtres de l’Académie de Paris (IUFM) d’un contrat de transaction, pour que l’Université rembourse à la Ville 50% du coût global des travaux de réfection de toiture de l’ensemble immobilier 10, rue Boursault / 56, Bd des Batignolles (17ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 8
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Arthur et Marine” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Christiani” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 160
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 PP 50
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Cercle des Escrimeurs Parisiens” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 95
Conseil municipal

Subvention au Comité d’Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 324
Conseil municipal

Vœu relatif à la construction et l’attribution des ateliers d’artistes à Paris.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 186
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides.

JUIN 2009
Déliberation
2009 R. 38
Conseil municipal

Subventions à dix-sept associations du 20e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 50
Conseil municipal

vœu relatif aux réformes de l’Education nationale.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 176
Conseil municipal

DPVI 51 - Convention financière ANRU “résidence Edmond Michelet” (19ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention financière avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine, l’Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations, l’Association “Foncière Logement”, le bailleur social “Paris Habitat OPH” et la régie de quartier nord (19ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour la rénovation du site en Grand Projet de Renouvellement Urbain “Résidence Edmond Michelet” (19ème). Mmes Anne HIDALGO et Gisèle STIEVENARD, rapporteures

JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 99
Conseil municipal

Vœu relatif au plan de vidéo-protection de Paris.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 202
Conseil municipal

Signature avec l’association Erda/Accentus (10e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 79
Conseil municipal