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Subvention à l’association “Agence pour le développement des liens étudiants entreprises”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 105
Conseil municipal

Subventions à treize associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 43
Conseil municipal

vœu relatif à la convocation d’un Comité Départemental de l’Education Nationale (CDEN).

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 174
Conseil municipal

Vœu relatif au stationnement des voituriers.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 197
Conseil municipal

2009 DF 20 - Compte de gestion pour l’exercice 2008 du Budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur Général des Finances, Trésorier-payeur Général de la Région Ile de France. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 106
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 au marché de fourniture d’articles de sport souscrit avec l’EURL POKEE SPORT PUBLICITE (P.S.P). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DALIAT 24
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “GRENADINE ET MENTHE A L’EAU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 121
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE LA RUE DU BAC ACR-BAC (7ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 142
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cultures sur Cour” 44 rue Simplon (18e) destinée à financer des actions en direction des familles. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 284
Conseil municipal

Subvention à l’association “M.A.P. Musiques Actuelles à Paris” (20e) au titre de ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 249
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’une halte garderie de 30 places, ZAC Claude Bernard, lot C3, boulevard Mac Donald et quai du Lot (19e) et modalités de passation du marché de travaux pour l’école polyvalente de 12 classes et la halte-garderie. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 1
Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société BRISSET dans le cadre de l’opération de modernisation de la chaufferie et des réseaux de chauffage du Groupe Scolaire 19 rue Blomet et 13/17 rue des Volontaires (15e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 235
Conseil municipal

Signature avec l’association “Théâtre Musical de Paris” (Théâtre du Châtelet) du 1er avenant à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2009 et d’une convention relative à une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 53
Conseil municipal

Signature de deux conventions avec l’association “La Comédie Italienne” (14e) relatives à l’attribution de subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 12
Conseil municipal

vœu relatif au maintien des emplois vie scolaire à Paris.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 177
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à la situation des petits marchés de quartier.

JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 192
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à l’organisation des centres sport découverte durant l’année 20092010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 326
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20ème” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 114
Conseil municipal

Subvention à l’association “Association de Culture Berbère” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DJS 350
Conseil municipal

Parcelles municipales situées 142-144 avenue Paul Vaillant Couturier (14ème).- Déclassement de l’emprise située à l’angle de l’avenue Pierre Masse et de l’avenue Paul Vaillant Couturier du domaine public routier de la Ville de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 117
Conseil municipal