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Déliberation (455)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’Ecole TELECOM ParisTech, au titre de l’incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs, prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 44
Conseil général
G - Subvention à l’association La Guinguette Pirate (11ème), visant une aide financière à la préfiguration de l’entreprise d’insertion Petit Bain. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 21
Conseil général
G - Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son Espace de Médiation Familiale (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 47
Conseil général
G - Subvention à l’association “Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales” (CECCOF) pour son action “Intégration des Familles Migrantes”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 32
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “La Maison de la Médiation” (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 48
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission d’appel d’offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides.
JUIN 2009
Déliberation
2009 R. 12
Conseil général
G - Vœu relatif à la politique nationale de réduction des risques liés à l’usage de drogues.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 26
Conseil général
G - Subventions attribuées respectivement à 6 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels pour quatre d’entre elles et d’une convention pluriannuelle pour une autre d’entre elles, afin de soutenir les actions de prévention des addictions en milieu festif à Paris du programme “Fêtez Clairs”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 123
Conseil général
des membres présents
JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 6
Conseil général
G - Signature de la convention conclue avec l’association pour la prévention, l’accueil, le soutien et l’orientation (APASO) 10 rue du Noyer Lambert à Massy (Essonne) pour une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) puis, à compter du 1er juin 2009, d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 228
Conseil général
G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 34
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Fondation Maison des Champs” (19e) pour l’attribution d’une subvention d’investissement. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 206
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’”Association ARDDS (20e), accueil et formation des parisiens devenus sourds. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 282
Conseil général
G - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur Général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 5
Conseil général
G - Subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi” (8e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 274
Conseil général
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