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Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique trois kiosques à journaux destinés à l’information des touristes, pour l’opération 2009 des “Ambassadeurs de l’Accueil”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 51
Conseil municipal
DAC 368 - SGRI 30 - Signature d’une convention avec l’association “Solidarité Sida” (11e) pour l’attribution de deux subventions. MM. Jean-Marie LE GUEN et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec le Logement francilien en date du 21 novembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la SAGI, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 12
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché relatif à la régie de Paris Plages pour les années 2009 à 2011. Autorisation de M. le Maire de Paris à signer le dit marché. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DICOM 6
Conseil municipal
DJS 318 - SG 47 - Subvention à l’association “Slam Productions” (20e) au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 162
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association pour la défense des familles et de l’individu (ADFI) pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPP 25
Conseil municipal
Approbation du compte de gestion de Monsieur le Receveur Général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 45
Conseil municipal
Subvention à l’association La Mère Boitel (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 236
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de l’opération de restructuration du service de restauration de l’école maternelle 16, rue Dautancourt (17e) et du déplacement des réserves à l’école élémentaire 23, avenue de St-Ouen (17e) ainsi que du dépôt des permis de construire et de démolir nécessaires s’y rapportant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 36
Conseil municipal
DDEE 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Faubourgs Numériques” pour le développement et l’animation de Parix Mix, le “système productif local - musiques du monde” à Paris. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 45
Conseil municipal
Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et l’EURL HOTEL DE FRANCE dans l’immeuble communal 56-58, rue Piat (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DLH 54
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 au marché public de services confiant la production de l’édition 2009 de “Paris en toutes lettres” à la SARL “Le 3e Pôle”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 387
Conseil municipal
Avenant à la promesse de vente d’emprises issues des parcelles cadastrées R n°34 et S n°21 sur la rive nord du canal de l’Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis) au profit de la commune de Pantin. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 148
Conseil municipal
Subvention à l’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) menant une action de coordination du Plan Local de Lutte contre les Discriminations du 19e arrondissement. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPVI 42
Conseil municipal
Subvention à l’association “L’ACORT (L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie)” 39, boulevard de Magenta (10e) destinée à financer des actions de médiation scolaire “Ecole - parents”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 279
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “La pépinière Mathis” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDATC 15
Conseil municipal
Subvention à l’association “Réel Symbolique Imaginaire (R.S.I) - La Ressource” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAC 192
Conseil municipal
Vœu relatif au réaménagement de la place de la République : Respect des engagements pris.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 195
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation formulée par la société Icade en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, une installation de réfrigération située 92-98, boulevard Victor Hugo à Clichy-la-Garenne (92). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DEVE 93
Conseil municipal
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