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Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 91
Conseil municipal

Compte administratif général d'investissement de la Ville de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DF 20-1°
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 800 euros à l'"Association de la Bibliothèque de prêt l'Eau Vive", 7, rue Blanche (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 163
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 250
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché relatif au service d'informations générales de l'Agence France presse. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DGIC 10
Conseil municipal

Subvention à l'association "Conseil parisien du Mouvement de la Paix", 11, rue Léopold-Bellan (2e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 302
Conseil municipal

Modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris 1, avenue Dutuit (8e). - Approbation du principe et des modalités de consultation d'un marché de prestations intellectuelles concernant l'étude pour la signalétique extérieure au bâtiment. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de travaux suivants : avenant n° 3 au marché 02/26.037 signé avec la société VIRY ; avenant n° 2 au marché 03/26.026 signé avec la société SAM+ ; avenant n° 3 au marché 02/26.038 signé avec le groupement SAM+/ VAN MULLEN ; avenant n° 2 au marché 03/26.519 signé avec la société MEYVAERT GLASS ; avenant n° 2 au marché 03/26.638 signé avec la société GOPPION. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 189
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du local commercial du programme de réhabilitation de 9 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 8 et 10 rue de Latran (5ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 45-4°
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPVI 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 00/26-066 signé avec la SARL ARCHITECTURE STUDIO, en vue de la réalisation d'une école maternelle de huit classes au 34, rue Sarrette (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 162
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la réhabilitation du lieu d'appel "Breteuil" situé face au 29 avenue de Breteuil (7e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPE 36
Conseil municipal

Vœu concernant l'avenir des médiateurs socio-culturels des bibliothèques de Paris.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 124
Conseil municipal

Attributon de subventions de fonctionnement d'un montant global de 1.300 euros en faveur de 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 10ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 132
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Création numérique, mémoire et identités", 8 rue des Jardins, 94230 Cachan. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 231
Conseil municipal

Octroi d'une aide d'urgence à M. PROUST, suite au décès de son fils Marius en classe de découverte. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 121
Conseil municipal

Maintien au profit de la société anonyme H.L.M. "SAGECO" de garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris aux sociétés anonymes d'H.L.M. "EFIDIS" et "ABEILLE" pour le financement de logements sociaux.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux transferts des garanties d'emprunts et aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 120
Conseil municipal

Vœu relatif à la restriction de la circulation des 4x4 à Paris.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert concernant la fourniture et pose de matériels de barrage et d'information pour la fermeture de certaines voies dans Paris intra-muros et dans le bois de Vincennes, dans le cadre des opérations "Paris-Respire", et de souscrire le marché en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 138
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DRH 47
Conseil municipal

ZAC "Gare de Rungis" (13e). - Approbation du programme des équipements publics de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 80-3°
Conseil municipal