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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association des Cigales de Paris, une convention relative au développement de la création d'entreprises. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 16
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l'association "Enter" 107, rue de Sèvres (6e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 169
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2004
Déliberation
2004 R. 8
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l'association "Croix-Rouge Française - Délégation départementale de Paris" en vue de l'attribution d'une participation de fonctionnement de 22.800 euros pour l'exercice 2004 pour une action d'insertion professionnelle en faveur de toxicomanes précarisés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 98
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 16 décembre 2002 avec l'association "Compagnons de la Nuit", 15 rue Gay Lussac (5e), et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement du service "La Moquette" géré par l'association pour l'exercice 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 132
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 avec la "Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix" en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 99.092 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 171
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros attribuée à l'association "Fédération Française SESAME AUTISME" (13e) pour le financement du colloque intitulé "les personnes autistes à la conquête de leurs droits". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 121
Conseil général
G - Subvention au CROUS de Paris pour la monétisation des restaurants Bichat, Censier et Châtelet dans le cadre de la mise en place de la carte unique étudiante et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 27
Conseil général
G - Compte général des recettes et des dépenses de fonctionnement du Département de Paris de 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DF 7
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Enfance et Familles d'Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris " - 28, place Saint-Georges (9e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 168
Conseil général
G - Autorisation à la Régie immobilière de la Ville de Paris de signer un marché public de travaux complémentaires à réaliser dans le cadre de la 1ère tranche de la restructuration du lycée-collège Jacques Decour, 12 avenue Trudaine (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 36
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement avec l'association "Horizons" sise 10, rue Perdonnet (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 138
Conseil général
G - Approbation des comptes administratifs et de gestion du Centre Psychothérapique du Glandier au titre de l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 176
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de la couverture du bâtiment départemental mis à disposition du Samu social, 67, rue Pierre-Brossolette, 92120 Montrouge, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 33-2°
Conseil général
G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 60.000 euros à l'Association gestionnaire du Centre ressources autisme d'Ile-de-France (CRAIF). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 6
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l'association. "La Corde Raide" en vue de l'attribution d'une subvention de 36.800 euros pour l'exercice 2004. M. Alain LHOSTIS et Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 33
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l'association "Mutualité Fonction Publique - Institut Mutualiste Montsouris" en vue de l'attribution d'une subvention de 40.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 186
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle conclue entre le Département de Paris et le Centre Français de Protection de l'Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 157
Conseil général
G - Fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de la Permanence Accueil Jeunes de l'Association nationale de réadaptation sociale (ANRS), 66, rue de la Fontaine-au-Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 220
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Entraide Notre Dame de Grace de Passy" (16e). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 117
Conseil général
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