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Appel d'offres ouvert, pour l'acquisition et l'aménagement par les T.A.M. de quatre Bus nature, en deux lots séparés, pour la D.P.J.E.V. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DMG 18
Conseil municipal

Modification de la délibération D1551-3° du 27 octobre 1981 fixant la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DRH 30
Conseil municipal

Résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 79-2°
Conseil municipal

Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2003 et antérieurs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPE 90
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2004
Déliberation
2004 R. 17
Conseil municipal

G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés au titre de l'année 2004. - Soldes 2003 pour ces mêmes organismes. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 156
Conseil général

e des membres présents

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 47
Conseil général

G - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de travaux n° 02/ 42 106 relatif à la construction du collège Edgar Varèse, rue Edgar-Varèse et Adolphe-Mille (19e) ayant pour effet de transférer le contrat à l'entreprise BAGOT, d'allonger le délai d'exécution et d'augmenter le montant des travaux, et du contrat de transaction conclu avec la société BAGOT, visant à l'indemniser des préjudices subis du fait de l'ajournement des travaux suite à l'annulation du permis de construire. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant et le contrat de transaction correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 47
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Equipes Saint-Vincent - Permanence Oberkampf" (11e) lui attribuant une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.600 euros au titre de 2004. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 114
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Mutualité sociale agricole d'Ile-de-France une convention de délégation de compétences et de gestion du revenu minimum d'insertion. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 197
Conseil général

G - Chantiers de solidarité internationale 2004 : Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l'association "Léo Lagrange Ile-de-France" pour l'organisation de sept chantiers, en direction de jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 217
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Parrains par'mille" une convention de fonctionnement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 190
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris dans le cadre de la lutte contre les infections sexuellement transmissibles. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 170
Conseil général

G - Acceptation de la succession de Madame Adrienne Berger. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 26
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une participation d'un montant de 30.490 euros à l'Association "Les Papillons Blancs - APEI 75" Association Parisienne des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales située 44, rue Blanche (9e), au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 143
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'Association de préfiguration de la régie du 13e arrondissement, avec l'Association pour la régie de quartier Chapelle et avec l'Association de préfiguration de la régie de quartier Saint-Blaise-Charonne, la convention-type d'aide au démarrage. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 20
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention triennale signée avec l'Union Régionale des Associations de tourisme et de plein air de la Région Ile de France (UNAT Ile de France), prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2004. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 18
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'Union régionale des entreprises d'insertion d'Ile-de-France (UREI) (2e) une convention visant le développement des structures d'insertion par l'activité économique à Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 15
Conseil général

G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France, pour l'exercice 2003 concernant les opérations du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DF 8
Conseil général

G - Conventionnement de l'association "EGEE" pour la tenue d'une permanence à la Maison du développement économique et de l'emploi du 14e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 11
Conseil général