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Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert pour l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite du plan de modernisation des outils informatiques de la Section du Stationnement sur Voie Publique, Service des Déplacements, de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 154
Conseil municipal

MA 126 - Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés dans le cadre de l'article 30 en vue de la conception, production, coordination et réalisation d'un défilé carnavalesque dans les rues de l'est parisien et d'un spectacle musical sur le site de la Pelouse de Reuilly, le samedi 3 juillet 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Extension et réaménagement du jardin de la raffinerie Say (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PJEV 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association française du cinéma d'animation (AFCA). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SG 41
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Vitrine", 14, boulevard Edgar-Quinet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 56
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 900 euros au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants, Déportés, Résistants, Veuves de Guerre du 3ème arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 118
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Photothèque des Jeunes Parisiens", dont le siège social est situé 9, rue Mulhouse (2e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 214
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès à l'emploi d'ouvrier professionnel de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 56
Conseil municipal

Couverture du boulevard périphérique - Secteur "Lilas" (19e et 20e). - Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux travaux préliminaires dans le cadre de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 171
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d'un marché négocié de maîtrise d'œuvre après concours avec le groupement B. ROPA, mandataire et M. MIZRAHI dans le cadre de l'opération de restructuration et extension du groupe scolaire 31/35, rue Godefroy Cavaignac (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 129
Conseil municipal

Cession de gré à gré à l'Association de la protection de la Villa des Ternes du terrain communal situé 3, avenue de Verzy (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 66
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de mise en sécurité de l'équipement Dépôt des Oeuvres d'Art, 1 rue Jean Mazet, 94000 IVRY/SEINE. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 196
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "rue Théodore Herzl".

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 117
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 de transfert au marché de maintenance de photocopieurs de marque Canon (format A2) (lot n°1) souscrit avec Canon Ile de France SAS. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DMG 31
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2004
Déliberation
2004 R. 13
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en direction des personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 215
Conseil municipal

Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Montmartre - Porte de Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPVI 25
Conseil municipal

DDEE 78 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du programme de construction de 12 logements PLS situé 66- 70, rue Crozatier (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 56-2°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Conseils de Familles" une convention d'équipement et une convention de fonctionnement pour la création d'un lieu d'accueil et d'entraide pour les parents de jeunes enfants, 8, rue Riesener (12e). - Attribution à l'association, dans le cadre de ces conventions, d'une subvention d'équipement et d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 ASES 34
Conseil municipal

Subventions à sept associations de jeunesse du 18ème arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 280
Conseil municipal