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Approbation du principe de poursuite de réalisation des travaux de construction d'un centre musical 1-3, rue de Fleury (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPA 161
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de la modernisation de dix postes de transformation du boulevard périphérique (éclairage). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux et les marchés de fourniture correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DVD 106
Conseil municipal

Autorisation à la S.E.M.A.V.I.P. de signer le marché de contrôle d'accès concernant l'étude et la rénovation de la piscine Pailleron, l'étude et la reconstruction d'une patinoire de quartier et de loisir ainsi que la réalisation d'un bassin d'initiation dans l'enceinte du centre sportif Edouard-Pailleron (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 336
Conseil municipal

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 PP 66
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros accordée à l'association "Cap Sport Art Aventure Amitié" (CAP-SAAA) située 37 rue Duranton 75015 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 90
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Comédie Italienne", 17, rue de la Gaîté (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DAC 117
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris Evénements". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 AJ 13
Conseil municipal

Désaffectation de son usage scolaire de l'école préfabriquée provisoire située 6, rue Lachelier (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DASCO 28
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier 2003 du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DF 30
Conseil municipal

DAC 281 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" d'une résidence pour étudiants et d'ateliers d'artistes dans l'immeuble communal situé 41 bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français", relative au versement de cette participation et aux modalités d'exercice des droits de réservation. MM. David ASSOULINE, Jean-Yves MANO et Christophe GIRARD, rapporteurs.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DLH 119-1°
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Fontaine-au-Roi et le micro-quartier Ternaux-Jacquard du 11e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPVI 20
Conseil municipal

Approbation du cahier des charges proposé aux candidats pour l'attribution d'une buvette sur le site de Paris-Plage 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DU 100
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert (4 lots) pour la maintenance du matériel industriel d'exploitation et des sites de mesure du réseau d'assainissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DPE 41
Conseil municipal

Vœu relatif à l'opération Paris sur Glace.

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 144
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention en vue de l'attribution d'une subvention à l'Association "Un Cinéma pour Kaboul" - 7 avenue de Clichy - 75017 Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SGRI 49
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 9ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 JS 76
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris Potier" (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 72
Conseil municipal

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à la Maison des Journalistes, sise 35 rue de Cauchy - 75015 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2004
Déliberation
2004 SGRI 23
Conseil municipal

Vœu relatif à l'aménagement de l'emprise foncière, propriété de "La Poste", située entre les rues du Chemin Vert et Bréguet (11e).

JUIN 2004
Déliberation
2004 V. 116
Conseil municipal

Subventions à six associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2004
Déliberation
2004 DDEE 59
Conseil municipal