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Conseil municipal (199)
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Déliberation (199)
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Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration dans les locaux de l'école maternelle, 4, rue du Fauconnier et de l'école élémentaire, 22, rue de l'Ave-Maria (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 33
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de relevage et mise en place de fondations et de restructuration complète du pavillon Armand Carrel situé dans le parc des Buttes-Chaumont (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2000 PJEV 128
Conseil municipal
Approbation du principe de l'amélioration et de la mise aux normes des aires extérieures du centre sportif Maryse-Hilsz (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris à lancer la publicité, à déposer les autorisations administratives nécessaires et signer les marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable du jeune Adrien PETIT en réparation d'un préjudice corporel causé à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité n'incombe pas directement à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DASCO 61
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 110
Conseil municipal
Projet de revalorisation des Grands Boulevards (1er, 2e, 3e, 8e, 9e et 10e arrondissements) - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement des trottoirs des boulevards de la Madeleine et des Capucines (tronçon de la place de la Madeleine à la place de l'Opéra), des Italiens (tronçon de la rue Favart au carrefour Richelieu-Drouot), Saint-Denis et Saint-Martin (tronçon du boulevard Sébastopol à la place de la République). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 66
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du collecteur du Centre (3e et 11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 avenants aux marchés de travaux, de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination santé-sécurité relatifs à l'opération de création d'une salle de sports sous l'Esplanade des Invalides rue Paul et Jean-Lerolle (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 106
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un réfectoire et de réaménagement des locaux affectés au Réseau d'aide spécialisée des enfants en difficultés à l'école élémentaire, 5, rue Damesne (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2000 DPA 327
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de la 2e phase de travaux de sécurité et d'électricité à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 57
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à des propriétaires occupants dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du "Bas-Belleville" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 5
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité de 62 ascenseurs implantés dans des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Nicolas HIRSCH GERDOLLE, en réparation des dommages mobiliers survenus dans son appartement, lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DASCO 65
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 131
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 127
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris : "Paris, Capitale de l'euro". M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 64
Conseil municipal
Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris : approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2000. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 62
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de rénovation du sol de cour et des canalisations à l'école élémentaire, 15, rue Sorbier (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2000 DPA 309
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 42
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la création d'une halte-garderie de 20 berceaux dans l'immeuble 29-33, rue Emeriau (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 117
Conseil municipal
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