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Conseil municipal (199)
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Déliberation (199)
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Approbation du principe de la réalisation de travaux de clôture dans les jardins de la porte de Saint-Cloud (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 31
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de couverture du bâtiment côté rue Villehardouin, au groupe scolaire, 52-54, rue de Turenne (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 69
Conseil municipal
Approbation du principe de la restructuration des vestiaires et des douches de la piscine Georges-Rigal (11e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 25
Conseil municipal
Acompte sur la subvention de fonctionnement de 2001 à la Caisse des écoles du 18 arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DASCO 50
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 84
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 132
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 108
Conseil municipal
Modification du P.O.S. du secteur "Pelée - Saint-Sabin" (11e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la modification de la réserve de voirie rue Pelée, la modification de la règle de hauteur des constructions en bordure de voie et la réduction de l'emprise d'un emplacement réservé pour l'Action sociale. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 66
Conseil municipal
Approbation du principe de l'entretien des réseaux d'eau du bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 10
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement de la rue Leibniz (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 48
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'Association familiale catholique "A.F.C. Saint-Pierre - Saint-Dominique" pour la halte-garderie, 12, rue des Suisses (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 ASES 10
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "rue Thomas Francine" à la voie nouvelle provisoirement dénommée BL/14, dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 30
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 101
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 107
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 134
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris : "Paris, le temps de la décentralisation". M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DVLR 45
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire 20, rue Maryse-Hilsz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 45
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux relatif à la construction d'une école polyvalente de 6 classes et d'un local destiné aux agents de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts, 14, rue du Simplon (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 102
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restauration du tableau "Jésus guérissant les malades", de Jean-Perrin GRANGER, de l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 113
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur rue et sur cour du groupe scolaire Paul-Valéry (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2000 DPA 332
Conseil municipal
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