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Approbation du compte administratif du budget annexe de fossoyage de 2000. M. Yves CONTASSOT et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 50
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 104
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux et d'une crèche familiale dans la Z.A.C. "Champerret", 16, avenue Brunetière (17e). - Désignation du maître d'œuvre. - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de maîtrise d'œuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 85
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de changement des joints de dilatation du revêtement de surface de la place de l'Hôtel-de-Ville (4e) et d'acquisition de dalles en granits divers. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris est Mouv'" une convention pour une action de prévention dans le quartier de la Z.U.S. de la Fontaine-au-Roi (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le syndic de copropriété de l'immeuble, 20, place des Vosges (4e), une convention en vue de la restauration de la façade et des couvertures dudit immeuble. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Compagnie Catherine Brieux" (13e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession du 30/06/1970 signée avec la société "Sogeparc France" pour la concession du parc de stationnement "Notre-Dame" (4e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 74
Conseil municipal

Vœu relatif à la tenue d'une table ronde sur l'hébergement d'urgence et la réinsertion sociale.

JUIN 2001
Déliberation
2001 Voeu 14
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 137
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de logements situés 67, rue de la Mare, 32, rue Piat, 50, rue Piat, 333, rue des Pyrénées, 20, rue des Envierges et 6, boulevard de Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 85
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension du local des agents de service à l'école élémentaire A, 67, rue Damrémont (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 20
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la restructuration de la crèche collective, 131, rue Falguière (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 55
Conseil municipal

Approbation du principe de l'installation de portes monumentales pare-flammes 1/2 heure au 2e étage de la Mairie du 11e arrondissement (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 122
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris au titre de l'exercice 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 57
Conseil municipal

Suppression du périmètre de droit de préemption urbain renforcé relatif à l'opération "Simplon Amiraux" (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 65-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire, en vue de la réalisation d'environ 17 logements sociaux de type P.L.I., sur la parcelle sise 12, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 105
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 115
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 116
Conseil municipal