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2001 (199)
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Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures et de la porte d'entrée au centre "Paris-Lecture", 40, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 121
Conseil municipal
Approbation du principe de la modernisation de la couverture de la cantine d'entreprise du dépôt du bois de Boulogne, avenue de l'Hippodrome (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 37
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux marchés signés avec les sociétés SCOPASE, EUROVIA et QUILLERY/DBPM pour la réalisation de travaux d'aménagement des quais hauts de la rive gauche entre les ponts de Sully et de la Concorde (5e, 6e et 7e arrondissements) (lots nos 2 et 3). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 60
Conseil municipal
Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissements de 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 59
Conseil municipal
Affectation des résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 1999. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.
JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 40-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Société d'entreprises municipales pour les travaux d'éclairage public et d'illumination des voies ouvertes à la circulation dans les 8e, 17e et 18e arrondissements (lot n°5). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 104
Conseil municipal
Subvention à l'association "Relais famille" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DVLR 28
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 139
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture et/ou de la mise en œuvre de réseaux de distribution, de systèmes de télécommunications, d'assistances et de prestations associées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DLTI 28
Conseil municipal
Fixation du montant de la participation des constructeurs pour insuffisance d'aires de stationnement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 50-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'amélioration de l'accessibilité des personnes à mobilité réduite au salon d'accueil de l'Hôtel-de-Ville, 29, rue de Rivoli (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 93
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance des postes de transformation des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 31
Conseil municipal
Subvention à l'association "Solidarité Marks et Spencer", 35, boulevard Haussman (9e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAEE 7
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 102
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 112
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 106
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 124
Conseil municipal
Programme de création d'ascenseur dans l'immeuble situé 26, rue François-Miron (4e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 112
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de création d'un espace pédagogique de sciences physiques et de modernisation du sol de cour au lycée Gaston-Bachelard (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du bassin versant du collecteur Vertbois (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 21
Conseil municipal
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