Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1996 (377)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (43)
Conseil municipal (334)
Supprimer Document
Déliberation (377)
377 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Vacances ouvertes" une convention en vue de la réalisation de l'opération "Sac ados vacances" (10e). - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 744
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Assainissement voirie service" pour le curage et l'extraction de bassins de dessablement et d'ouvrages divers du réseau d'assainissement de Paris (lot n° 2). M. Lucien FINEL, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 749
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 772
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 712
Conseil municipal
Subvention à l'Association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1049
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération nationale des médecins du front (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1124
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention accordant à ladite société une avance de trésorerie de 200.000.000 F au titre de la réalisation de la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). M. Camille CABANA et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 810
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Citroën". - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 684
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité des installations et des réseaux électriques intérieurs des bâtiments 38, 39, 40, 45, 47, 50, 53 et 64 du camp de Voluceau à Bailly (Yvelines). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 720
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 751
Conseil municipal
Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris, mairie du 17e arrondissement, par Mme Yvonne BONNET. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 775
Conseil municipal
Service technique des Transports automobiles municipaux. - Compte de gestion de 1995 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 730
Conseil municipal
Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 705
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E. et des forces de la Résistance (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1206
Conseil municipal
Charte "Paris véhicules propres". MM. Alain DESTREM et Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 729
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant des bâtiments à usage d'habitation situés 9, rue Houdart, 54-56, boulevard de Ménilmontant (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 815
Conseil municipal
Réhabilitation PALULOS d'un groupe d'immeubles de 65 logements, situé 51-55, rue de la Chapelle (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 792
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de l'ensemble immobilier dit "Maison de Nanterre" à l'Etablissement public de la Ville de Paris dénommé "Centre d'accueil et de soins hospitaliers". - Mise à disposition du cimetière particulier de l'établissement. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 704
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux, tous corps d'état, d'adaptation à la liaison froide au groupe scolaire, 18, rue du Clos (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 782
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection de la couverture du gymnase Huyghens (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 764
Conseil municipal
...
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
...
>|