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Subvention exceptionnelle au Patriots baseball club de Paris (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 746
Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 740
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des revêtements de façades du groupe scolaire Gros-Boulainvilliers, 18, rue Gros et 9, rue de Boulainvilliers (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 779
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement des parements intérieurs et de restauration des piles de la façade principale de l'église Saint-Sulpice (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 785
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 19 janvier 1970 signée entre la Ville de Paris et la Chambre de commerce et d'industrie de Paris relative à la réalisation du Centre international de Paris à la Porte Maillot (17e), ayant pour objet l'extension du Palais des Congrès ainsi que l'extension et la modernisation du parc de stationnement souterrain existant dans l'emprise de la Porte Maillot. M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 762-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant la restructuration d'un bâtiment à usage de vestiaire pour le personnel municipal situé 88, quai de Valmy (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 805
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situé 52, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 796
Conseil municipal

Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre - Fédération de Paris (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1167
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance - Fédération de Paris (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1214
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'adhérer au Club des villes cyclables. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 696
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 61 logements locatifs aidés et 116 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1B (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 793-2°
Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de Centres d'animation ayant mis en place des animations spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de printemps 1996. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 745
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installation classée formulée par la société anonyme "Parking Maillot" pour l'extension et l'exploitation du parc de stationnement souterrain attenant au Palais des Congrès, 2, place de la Porte-Maillot (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 813
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion de 1995 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget spécial de la Préfecture de Police. - Sections de fonctionnement et d'investissement. MM. Camille CABANA et Philippe GOUJON, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 755
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square du Trocadéro (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 806
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris athlétisme compétitions" une convention en vue de l'organisation du meeting "Gaz de France Paris" au stade Sébastien-Charléty (13e). - Subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 708
Conseil municipal

Subvention à l'association "Protection et promotion des Epinettes-Batignolles" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 789
Conseil municipal

Subvention à l'association "Age d'or de France" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 736
Conseil municipal

Subvention à la Ligue des droits du religieux ancien combattant (6e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1116
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, des biens préemptés par la Ville de Paris et situés dans les réserves inscrites au P.O.S. en faveur de cet établissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 809
Conseil municipal