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Subvention exceptionnelle au Patriots baseball club de Paris (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 746
Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 740
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des revêtements de façades du groupe scolaire Gros-Boulainvilliers, 18, rue Gros et 9, rue de Boulainvilliers (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 779
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement des parements intérieurs et de restauration des piles de la façade principale de l'église Saint-Sulpice (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 785
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 19 janvier 1970 signée entre la Ville de Paris et la Chambre de commerce et d'industrie de Paris relative à la réalisation du Centre international de Paris à la Porte Maillot (17e), ayant pour objet l'extension du Palais des Congrès ainsi que l'extension et la modernisation du parc de stationnement souterrain existant dans l'emprise de la Porte Maillot. M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 762-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant la restructuration d'un bâtiment à usage de vestiaire pour le personnel municipal situé 88, quai de Valmy (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 805
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situé 52, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 796
Conseil municipal

Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre - Fédération de Paris (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1167
Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance - Fédération de Paris (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1214
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'adhérer au Club des villes cyclables. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 696
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la réalisation d'une école polyvalente de 12 classes, d'une place de stationnement, d'une aire de livraison et d'un logement de gardien intégrés à un ensemble de logements dans l'îlot TI/A4 de la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche" (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 783
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité et de rénovation à la Faculté de la Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 780
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris au Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 718
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'hôtel meublé, situés 48, 50, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 799
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 15e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 714
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre de la chanson d'expression française" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 727
Conseil municipal

Subvention à la Légion - Amicale mutualiste des anciens de la Légion étrangère (A.M.A.L.E.P.) (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1117
Conseil municipal

Subvention à l'association "Atelier théâtre Alizé Valverde" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 701
Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - Groupe départemental de Paris (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1011
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 8 à la convention signée avec le "Tennis club de Paris" en vue de la mise à la disposition dudit club d'une parcelle de terrain contiguë au stade Pierre-de-Coubertin (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 773
Conseil municipal