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Approbation du principe de la reconstruction de l'écluse et du barrage Saint-Lazare à Meaux (Seine-et-Marne). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 748
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 20e arrondissement (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 767
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de handball, Gentilly (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 709
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Les amis du Tour de France", Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 716
Conseil municipal
Subvention à la Société nationale mutualiste "Les médaillés militaires" (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1012
Conseil municipal
Subvention à "La Comédie italienne" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 726
Conseil municipal
Déclassement d'emprises dépendant du domaine public de voirie aux abords du Palais des Congrès (17e). M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 762-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation des fondations et de reprise des désordres intérieurs à la crèche, 14, rue de Noisy-le-Sec (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres précité serait déclaré infructueux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 790
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération française de judo et disciplines associées (14e) une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive. - Subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 713
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 769
Conseil municipal
Subvention à l'International visual théâtre - Centre socio-culturel des sourds, Vincennes (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 700
Conseil municipal
Subvention à l'Association socio-pédagogique du collège d'enseignement secondaire Monge (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 558
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association diocésaine de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de volumes constructibles correspondant à l'emprise d'un ensemble immobilier à usage d'église, de salles de conférence, de bureau et de logement sur un terrain communal situé 81-83, rue d'Alleray - 58, rue de la Procession (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 814-1°
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 61 logements locatifs aidés et 116 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1B (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 793-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut de formation d'animateurs de collectivités" ou "Paris pour les jeunes" une convention particulière pour la mise à disposition de 2 animateurs nécessaires à la création de 2 nouvelles Antennes "Action Jeunes Information" dans les 12e et 17e arrondissements selon les modalités définies dans la convention-cadre approuvée lors de la séance du Conseil de Paris, en date du 19 novembre 1990. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 758
Conseil municipal
Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation du compte administratif de 1995. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 728
Conseil municipal
Subvention à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans-emploi du 16e" (16e). M. Gérard LEBAN, au lieu et place de Mme Nicole CATALA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 811
Conseil municipal
Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris, au titre de l'exercice 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 742
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation situés 3, rue du Hainaut (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 795
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 932
Conseil municipal
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