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Subvention à l'association "Ambre" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1995 P. 1962
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 1, rue Royer-Collard et 204, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 632
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 159, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 634
Conseil municipal
Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'avenue Erlanger (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 648
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 652
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 12, rue Censier (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 637
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 924
Conseil municipal
Subvention à l'Ensemble orchestral Liliane CORBEY - Nouvel orchestre de chambre français (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 275
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 880
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 744
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 13, rue Richer (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 647-1°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession des lots communaux nos 1 et 2 dépendant de l'immeuble situé 91, rue de Meaux (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 680
Conseil municipal
Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à des organismes de logements sociaux de l'immeuble communal situé 142-144, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 627
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 34, rue Copernic (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 669
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants "Un village dans Paris : Montmartre" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 955
Conseil municipal
Subvention à la Coopérative scolaire de l'école mixte, 21, rue de Pontoise (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 263
Conseil municipal
Subvention à l'association "Vivre ensemble dans l'Est parisien" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1995 P. 1854
Conseil municipal
Subvention au comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 197
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 1996
Déliberation
1996 R. 23
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 6, 11, 12 et 13 dépendant de l'immeuble situé 7, rue de la Huchette (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 626
Conseil municipal
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