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Subvention à l'Office central - coopérative scolaire de l'école de filles, 22, rue de l'Ave-Maria (4e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 309
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball, Levallois (Seine-Saint-Denis). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 584
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité parisien de basket-ball (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 613
Conseil municipal
Fixation nominative des indemnités de fonction des conseillers de Paris pour l'exercice de leur mandat municipal et des adjoints aux maires d'arrondissement qui ne sont pas conseillers de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 599
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme P.L.I. permettant la construction de 31 logements et la réhabilitation de 18 logements situé 55-57, rue de la Plaine (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 676-3°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot n° 93 dépendant de l'immeuble situé 26-30, rue des Rosiers (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 622
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'ensemble immobilier communal situé 2 à 14, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 661
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 21, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 655
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 11 bis, avenue Parmentier (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 594
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Gambetta (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 356
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 573
Conseil municipal
Subvention à la Compagnie d'Arlequin (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 574
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 3, 4 et 19 dépendant de l'immeuble situé 31, rue du Pont-Neuf (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 623
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection des berges de rivières du bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 640
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 28, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 658
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'Association nationale de diffusion culturelle (15e) au titre de la gestion de l'Auditorium des Halles (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 646
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 4, rue Pierre-Bullet (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 502
Conseil municipal
Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1154
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "T.R.T. - Télécommunications radioélectriques et téléphoniques" pour la réalisation des réseaux radioélectriques municipaux. M. Paul AURELLI, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 579
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 20e. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 643
Conseil municipal
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