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G - Subvention à l’Association Départementale des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 22
Conseil général

G - Vœu relatif à la création d’une rubrique “innovation.paris.fr” (2009 DDEE 72 G).

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 31
Conseil général

G - Approbation et signature des marchés relatifs aux formations qualifiantes du Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2009. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 63
Conseil général

G - Dotation allouée aux centres de planification et d’éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif. Signature d’une convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour le fonctionnement du centre 6 bis, rue Clavel (19e) et de deux avenants aux conventions avec l’association Œuvre de Secours aux Enfants et la MGEN Centres de Santé. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 3
Conseil général

G - Signature d’un contrat de bail pour la location d’un studio à Villebon-sur-Yvette (91) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d’apprentissage de l’autonomie et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de résilier un bail précédemment conclu. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 357
Conseil général

G - Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert pour la mise en œuvre de la Campagne Ampoules. M. Denis BAUPIN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DEVE 130
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “l’Espace psychanalytique d’orientation et de consultations (L’EPOC)” relative à une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) et d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA) à compter du 1er juin 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 333
Conseil général

G - Signature du premier avenant à la convention avec l’”Association pour l’Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne” A.U.R.A. (13e) pour l’attribution d’une subvention compensatrice de loyer. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 115
Conseil général

G - Signature d’une convention d’occupation domaniale avec l’A.G.E pour les locaux du Secteur déconcentré de l’Aide Sociale à l’Enfance du 20ème situé dans un bâtiment dit Maison de Secours au centre d’un ensemble immobilier du 117-121 rue de Ménilmontant et 301-303 rue des Pyrénées (20e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 75
Conseil général

G - Voeu relatif à l’entrée en vigueur du RSA.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 37
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention du 5 décembre 2008 conclue avec l’association “Boutiques de Gestion Paris Ile de France”, (Paris 11) visant l’accompagnement de bénéficiaires Parisien(ne)s du RMI ou du RSA, porteurs de projets de création d’entreprise, ainsi que l’accompagnement d’entrepreneurs à l’essai dans le cadre de sa couveuse d’entreprises “Le Geai” (Groupement d’entrepreneurs accompagnés individuellement). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 51
Conseil général

G - Signature d’un deuxième avenant à la convention pluriannuelle conclue le 2 juillet 2007 avec l’association “A chacun ses vacances” (ACSV), pour l’attribution d’une participation au financement de l’activité de loisirs et séjours adaptés aux personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 202
Conseil général

G - Signature du premier avenant à la convention pluriannuelle signée le 23 juillet 2008 avec la Mission Locale Belliard pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes et versement de la dotation du fonds au titre de 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 377
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention avec l’association LIRE à Paris concernant l’intervention des conteurs liseurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 6
Conseil général

G - Signature de la convention avec la Caisse d’allocations familiales de Paris relative à la gestion de l’allocation logement complémentaire de la Ville de Paris en faveur des allocataires du RSA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 323-2°
Conseil général

G - Participation financière pour le fonctionnement de l’action d’animation et de prévention gérée par l’Association de Prévention du Site de la Villette, 211 avenue Jean Jaurès (19e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 339
Conseil général

G - Subvention à l’association “Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées” V.P.H., Argenteuil (Val d’Oise). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 168
Conseil général

G - Signature d’une convention de gestion du RSA et de délégation de compétences avec la Caisse d’Allocations familiales. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 321
Conseil général

G - Règlement de l’allocation logement complémentaire en faveur des bénéficiaires du RSA. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 323-1°
Conseil général