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Déliberation (139)
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G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Médecins du Monde” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 242
Conseil général
G - Subvention à l’œuvre des orphelins de la Préfecture de police (1er). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 278
Conseil général
G - Subvention à l’association des Anciens Elèves d’Alembert (11e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 277
Conseil général
G - Signature des avenants aux conventions annuelles avec les “Points Paris Emeraude/ Centres Locaux d’Information et de Coordination” (PPE/CLIC) pour l’attribution d’une participation. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 317
Conseil général
G - Paris Solidarité Logement - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. - Renouvellement de deux conventions relatives au fonctionnement du FSL. - Prise en compte de l’entrée en vigueur du RSA dans les dispositions réglementaires applicables à l’aide préventive à l’énergie du FSL. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 89
Conseil général
G - Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité “CAP DIGITAL”, “MEDICEN PARIS RÉGION”, “SYSTEM@TIC PARIS RÉGION“, “ASTECH” et déposés au 7ème appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises et FEDER (1er appel à projets). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 72
Conseil général
G - Prévention Spécialisée. - Signature de conventions pour la gestion d’actions de prévention spécialisée avec les 16 associations autorisées dans ce cadre. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 352
Conseil général
G - Modification de la délibération DRH. 2 G des 15 et 16 décembre 2008 fixant la réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DRH 9
Conseil général
G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant à l’accord cadre entre le Département de Paris et Pôle Emploi afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l’Alternance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 34
Conseil général
G - Subvention à quatre associations promouvant le commerce équitable : Max Havelaar France (93), Plate-Forme pour le Commerce Equitable (18e), Fédération Artisans du Monde (10e) et Fairplaylist (11e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 30
Conseil général
G - DPVI 111 G - Signature d’une convention avec l’association “Croix-Rouge Française” pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 355
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Délidémo” (12e) pour l’attribution de deux subventions au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 315
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention entre le Département de Paris et l’Association “Basiliade” (3e) pour l’attribution d’une participation de 79.300 euros et d’une subvention de 35.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 240
Conseil général
G - Signature d’un avenant à la convention du 3 septembre 2008 conclue avec l’association “France Terre d’asile” fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de son action de domiciliation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 118
Conseil général
G - DPVI 112 G - Signature d’une convention avec l’association “CAMRES” (10e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 353
Conseil général
G - Signature d’un second avenant à la convention triennale du 31 mai 2007 entre le Département de Paris et l’Association pour l’Accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (APTM) pour sa permanence d’accès aux droits fixant la contribution financière du Département de Paris en 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 25
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association Paris Association Santé Jeunes 13 (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 174
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Fondation de la Croix Saint Simon” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 177
Conseil général
G - Subvention à l’association “LE SOUFFLE 9” (10e) pour l’organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d’autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 298
Conseil général
G - Subvention au “Comité régional d’éducation pour la santé d’Ile-de-France” (CRESIF) pour le fonctionnement de son antenne parisienne (9e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 160
Conseil général
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