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G - Signature d’une convention annuelle avec “la Fondation Maison des Champs” pour la participation du Département au financement de l’ULS Goix, située 230-232, boulevard de la Villette ; 4-10, rue d’Aubervilliers ; 4-12, passage Goix (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 14
Conseil général

G - Signature d’une nouvelle convention avec une l’association “Espoir 18” au titre de l’animation et de la prévention précoce, et fixation de la participation financière au titre de l’exercice 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 346-2°
Conseil général

G - DPVI 113 G - Subvention à l’association “Espace Universel” (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 179
Conseil général

G - Subvention à l’association “Contact Paris Ile-de-France” pour ses actions de médiation au profit des jeunes homosexuels et de leurs familles. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 148
Conseil général

G - Subvention à l’association “Les Clownologues” (14e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 146
Conseil général

G - Signature de conventions avec six établissements scolaires privés du second degré pour l’attribution de subventions. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 51
Conseil général

G - Participation financière pour le fonctionnement de l’association “Le Mouvement ATD Quart Monde” 33, rue Bergère (9e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 338
Conseil général

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Région FNARS Ile-de-France” relative à la mise en oeuvre de “coordinations précarité” sur les 9e, 10e, 13e et 18e arrondissements. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 356
Conseil général

G - Signature d’une convention annuelle avec l’ANPIHM, Association Nationale Pour l’Intégration des Handicapés Moteurs, pour la participation du Département au financement de l’ULS “Duployé”, située 19-23, 15-17, et 4-10 rue Emile Duployé, ainsi qu’au 1-3 rue Marcadet (18e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 261
Conseil général

G - Participation financière à l’association “Sauvegarde de l’adolescence de Paris” (10e) pour le fonctionnement de son service d’accueil d’urgence (en prévention) des adolescents. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 350-1°
Conseil général

G - Budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF 14-1°
Conseil général

G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 40
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement pour l’incubateur de l’établissement d’enseignement supérieur en entrepreneuriat ADVANCIA de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris, (8e) prévoyant l’attribution d’une subention. MM. Jean-Louis MISSIKA et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 52
Conseil général

G - Approbation par le Conseil de Paris et autorisation à M. Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer le protocole d’intention relatif à la mise en œuvre et au financement du Plan de mobilisation pour les transports en Ile de France. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DVD 213
Conseil général

G - Subventions attribuées respectivement à 6 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels pour deux d’entre elles et de conventions pour trois autres d’entre elles, afin de soutenir leurs actions de prévention des conduites à risques auprès des jeunes. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 158
Conseil général

G - Vœu relatif au recours au partenariat privé pour le financement du Plan de mobilisation des transports en Ile-de-France.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 34
Conseil général

DRH 13 G - Emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre du budget supplémentaire de 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Maïté ERRECART, rapporteurs.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF -
Conseil général

G - Vœu relatif au champ d’activités des Régies de Quartier (2009 DDEE 56 G).

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 29
Conseil général

G - Subvention au lycée-collège public parisien Jacques DECOUR (9ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 28
Conseil général

G - Signature d’une convention annuelle avec “la Fondation Maison des Champs” pour la participation du Département au financement de la plateforme de services de l’ULS “Hérold” située boulevard Serrurier et rue Ponge (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 13
Conseil général