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2009 (139)
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Déliberation (139)
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DF 7 G - Cession d’une parcelle départementale, cadastrée C 207, située au lieudit “Grange Daviet” à Gruffy (74 - Haute-Savoie). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil général
G - Signature d’un avenant n°1 au marché de travaux passé avec la société Levaux pour la création d’un collège Départemental 22, rue Pajol (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPA 50
Conseil général
G - Signature de la convention avec la Caisse d’allocations familiales de Paris relative à la gestion du Fonds d’initiative pour les allocataires du RSA et les personnes sans domicile fixe. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 322-2°
Conseil général
G - Vœu relatif à la surmortalité infantile dans les 12e, 18e et 19e arrondissement.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 35
Conseil général
G - Signature d’une convention avec la fondation Pompidou (1er) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 16
Conseil général
G - Attribution d’une subvention à l’association “GRAF” (13e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 133
Conseil général
G - Subvention à l’association “Vaincre la Mucoviscidose” (13e) pour “Les Virades de l’Espoir Paris 2009”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 137
Conseil général
G - Participation financière 2009 pour le fonctionnement des 17 associations de prévention spécialisée habilitées et conventionnées. Soldes 2008 pour le fonctionnement des 20 associations de prévention spécialisée habilitées et conventionnées en 2008. - Participation financière pour le fonctionnement de l’association “Aux Captifs, La Libération” pour le premier semestre 2009 pour lequel elle a été habilitée et conventionnée. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 351
Conseil général
G - Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé (personnels des cellules d’appui pour l’insertion) en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement/réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 381
Conseil général
G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour une assistance à maitrise d’ouvrage sur le programme Facile Famille, destiné aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris et lancement de l’appel d’offre correspondant. Monsieur Mao PÉNINOU, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SG 4
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le bail concernant des locaux à usage de bureaux situés 51 rue Carnot à Sens (89100). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DU 8
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Croix Rouge Française” pour la gestion et l’animation de l’espace d’accueil et d’aide psychologique dénommé “Le Passage” (20e) pour l’attribution d’une participation et d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 22
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention triennale d’objectifs conclue avec l’association “Mouvement pour la Réinsertion sociale (M.R.S.) - Association de soutien et d’aide aux sortants de prison” pour son action d’aide à l’accès aux droits des sortants de prison. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 221
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Dessine Moi Un Mouton” (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 103
Conseil général
G - Signature d’un 2e avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75” (9e) pour l’attribution d’une participation pour la poursuite de ses activités. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 300
Conseil général
G - Subvention à l’association “Union Départementale des Associations Familiales”(UDAF) de Paris 28, place Saint Georges (9e) pour son service de médiation familiale UDAF 75 Médiation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 50
Conseil général
G - Modification des enveloppes de crédits délégués par l’Etat en 2009 dans le cadre de la délégation de compétence en matière d’aides à la pierre, au titre des engagements complémentaires sur les crédits du plan de relance 2009.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n°10 à la convention conclue le 20 avril 2005 avec l’Etat, relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement et un avenant n°9 à la convention Département de Paris-ANAH du 20 avril 2005 déléguant à l’ANAH la gestion des aides à l’habitat privé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DLH 4
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’”Association pour l’Informatique comme Ressource des déficients visuels” (AIR) (9e), pour la poursuite et le développement de ses formations informatiques destinées aux personnes aveugles ou malvoyantes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 280
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention avec l’Association Jeunes Amis du Marais -“A.J.A.M.” (10e) pour la gestion d’un accueil innovant pour les jeunes et fixation de la participation financière 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 234
Conseil général
G - Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 42
Conseil général
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