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G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de produits textiles destinés aux établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant des enfants et signature de la convention constitutive du groupement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 18
Conseil général

G - Modification de la délibération GM.375 du 20 novembre 1995 modifiée instituant une prime d’encadrement en faveur de certains agents du Département. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DRH 8
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association FotoFilmEcrit Persiste et Signe” (94340 Joinville le Pont) pour financer la manifestation “L’enfance sourde”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 307
Conseil général

G - Subvention à l’association “APTE” (Autisme et Piano Thérapie Educative) pour le développement de ses activités auprès de jeunes autistes pour l’apprentissage du piano. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 295
Conseil général

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Notre dame de Bon Secours” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 119
Conseil général

G - Vœu relatif à la création d’un site Internet qui constituerait la vitrine commune de l’ensemble des incubateurs, pépinières, poles de compétitivité, jeunes entreprises innovantes et universitaires soutenus par la collectivté parisienne (2009 DDEE 72 G).

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 30
Conseil général

G - Subvention à l’Oeuvre de Protection des Enfants Juifs (OPEJ) pour son service de Médiation Familiale (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 51
Conseil général

G - Vœu relatif au déplafonnement du versement transport.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 33
Conseil général

G - Règlement du Fonds d’initiative pour les allocataires du RSA et les personnes sans domicile fixe. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 322-1°
Conseil général

G - Avis du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Général, sur le projet de Plan Régional pour la Qualité de l’Air en Ile-de-France présenté par le Conseil Régional d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DEVE 30
Conseil général

G - Contrats de performance des pôles de compétitivité ADVANCITY, CAP DIGITAL PARISREGION, FINANCE INNOVATION et SYSTEM@TIC PARIS-REGION. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 67
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention du 12 décembre 2008 avec l’association “TIBERIADE” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 134
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Aurore” pour l’habilitation à l’aide sociale de son Foyer d’Hébergement “Résidence Apollinaire” (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 337
Conseil général

G - Subvention à l’association “ADIL Boutique de Gestion” : soutien des Parisien(ne)s porteurs de projet de création d’entreprise ou d’activités en partenariat avec les Maisons des Entreprises et de l’Emploi des 13ème, 14ème et 20ème arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 38
Conseil général

G - Subvention à l’association “CORIDYS” (19e) pour le fonctionnement de son antenne parisienne (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 297
Conseil général

G - Subvention à l’association “Autrement Dit” 9, rue Marguerin (14e) pour son action en médiation familiale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 49
Conseil général

G - Vœu relatif aux stages en entreprise dans le cadre des formations qualifiantes du PDAE (2009 DDEE 63 G).

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 32
Conseil général

G - Communication relative à la liste des marchés notifiés aux mois de mai et juin 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAJ 14
Conseil général

G - Approbation du principe, des modalités de passation et d’attribution, du lancement d’un marché à bons de commande pour la réalisation de prestations régulières et occasionnelles d’accompagnement de jeunes confiés au service de l’aide sociale à l’enfance du Département de Paris et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés (article 30). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 368
Conseil général

G - Voeu relatif au développement de classes internationales dans les collèges du 17ème arrondissement.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 38
Conseil général