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G - Subvention de fonctionnement à l’association “Aide Fédération” pour son activité de distribution alimentaire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 30
Conseil général

G - Subvention à l’association PREPSY (13e) pour son réseau de santé. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 166
Conseil général

G - signature d’un 2e avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Centre des Panoyaux” (Paris 20e) pour l’attribution d’une subvention pour les Vitrines des CAT dans le 20e arrondissement et subvention à cette même association pour l’organisation du Marché de Noël dans les 6e et 12e arrondissements. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 194
Conseil général

G - Rectificatif à la délibération 2008 DASCO 33 G relative à l’attribution de dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 35
Conseil général

G - Signature d’une convention avec OSEO innovation en vue de la création d’un fonds “Paris Innovation Amorçage” et attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 71
Conseil général

G - DPVI 110 G - Signature d’une convention avec l’association “Archipélia” (20e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 254
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “L’Esprit Jazz” (13e) pour l’attribution d’une subvention pour l’organisation de la 9e édition de son festival “Jazz à Saint-Germain-des-Prés”. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 273
Conseil général

G - Subvention à l’Association Pro Aid Autisme (APAA) (9e) pour la poursuite de ses activités en faveur d’une meilleure prise en charge des personnes avec autisme ou troubles envahissants du développement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 299
Conseil général

G - Signature d’un bail civil avec Paris Habitat pour les locaux du Service social départemental polyvalent situé dans un immeuble 29-31 rue Daviel (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 319
Conseil général

G - Signature d’une convention de gestion du RSA et de délégation de compétences avec la Mutuelle sociale agricole (MSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 365
Conseil général

G - Voeu relatif au formulaire de demande de RSA.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 V. 36
Conseil général

G - Fixation des tarifs de restauration dans les collèges publics desservis par les caisses des écoles, pour l’année scolaire 2009/2010. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASCO 45
Conseil général

des membres présents

JUILLET 2009
Déliberation
2009 SGCP 1
Conseil général

G - Signature d’une convention financière avec l’Agence de la Cohésion Sociale et de l’Egalité des Chances pour le recrutement de cinquante volontaires du Service Civil Volontaire. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 73
Conseil général

G - Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société PKL Group relatif à l’implantation et la location d’une cuisine provisoire de type forain dans le cadre de l’opération de création d’un pôle restauration dans le Centre de Formation Professionnelle Le Nôtre, Château de Pinceloup à Sonchamp (78120). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DPA 57
Conseil général

G - Signature l’avenant n°2 à la convention du 7 novembre 2007 avec le groupement d’intérêt public “Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris”. Fixation de la participation financière du Département de Paris au titre de l’année 2009. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 326
Conseil général

G - Signature d’un marché relatif à l’exploitation d’un service de restauration sociale d’insertion du Département de Paris sis 8 rue Santeuil (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 268
Conseil général

G - Fixation des tarifs applicables aux soins d’orthopédie dento-faciale dans les centres de santé du Département de Paris. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 84
Conseil général

G - Participation financière pour le fonctionnement du service de la prévention de la maltraitance à enfants, géré par l’association Olga Spitzer, 34 boulevard de Picpus (12e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 340
Conseil général

G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investissement pour 2009. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF 15
Conseil général