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G - Reversement de l’écrêtement de sept conseillers de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 SGCP 1
Conseil général
G - Participation financière à l’association “Sauvegarde de l’adolescence de Paris” (10e) pour la gestion du réseau d’écoute et d’appui aux adolescents en difficulté. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 350-2°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de conclure avec l’Association de Préfiguration Régie de Quartier du 10ème arrondissement, (10ème) une convention d’aide à l’installation. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 56
Conseil général
G - Subventions à l’association “e-seniors” (11e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 276
Conseil général
G - Signature de 11 avenants aux conventions conclues en 2007 et 2008 avec 11 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention précoce pour la fixation de la participation financière au titre de l’exercice 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 346-1°
Conseil général
G - Signature d’une convention avec les associations gestionnaires de centres de protection infantile et fixation du montant des dotations de l’année 2009. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DFPE 2
Conseil général
G - Signature du marché ayant pour objet la conception, l’organisation et la mise en œuvre de la formation pour les utilisateurs du système d’informations sociales du Département de Paris, volet insertion et solidarité (article 30). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 367
Conseil général
G - Subvention à l’association “AEMTC” (Association d’Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres cérébro-lésés et aux familles) (62600 Berck sur Mer) pour le fonctionnement courant et le soutien et l’assistance des victimes et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 188
Conseil général
G - Signature de la convention organisant l’orientation et l’accompagnement des bénéficiaires du RSA parisiens avec Pôle emploi, l’Etat, la Caisse d’Allocations Familiales de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 363
Conseil général
G - Signature de la convention avec le Centre d’action sociale de le Ville de Paris pour la gestion du Fonds d’initiative pour les allocataires du RSA et les personnes sans domicile fixe. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 322-3°
Conseil général
G - Subvention à l’association “ Carrefours pour l’Emploi “ : organisation des forums “Paris de la diversité et du premier emploi 2009”, “Paris pour l’Emploi 2009”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 25
Conseil général
G - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DF 14-2°
Conseil général
G - Subvention à l’association “Zouïp’” (20e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 218
Conseil général
G - Mise en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale : subvention à diverses associations. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 55
Conseil général
G - Versement du solde d’une participation pour 9 associations et 1 fondation privée, gestionnaires de services prestataires d’aide et d’accompagnement à domicile, habilitées à l’aide sociale légale. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 318
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Le Fil d’Ariane France” 3, allée des Aubépines 93600 Aulnay-Sous-Bois pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 44
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Sida Info Service” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 239
Conseil général
G - Attribution et signature d’un marché de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DAJ 12
Conseil général
G - Subvention à l’association “IKAMBERE - La Maison Accueillante” (Seine Saint Denis). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DASES 241
Conseil général
G - Subvention à l’association Atelier 2000 (18ème), visant une aide financière à la consolidation de l’entreprise d’insertion. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
JUILLET 2009
Déliberation
2009 DDEE 58
Conseil général
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