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Reversement de l’écrêtement de Mme Catherine DUMAS. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 26
Conseil municipal

Subvention à “l’Association des Commerçants de la Porte Brunet” (19e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 106
Conseil municipal

Vœu relatif au nettoiement des espaces publics et à la collecte des déchets ménagés et assimilés.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 119
Conseil municipal

Subvention à l’association “L’Echiquier de la Butte” (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 2
Conseil municipal

Approbation des partenaires de l’opération Paris Plages 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DGIC 8
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris (F/H). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 29
Conseil municipal

Lancement d’un marché de conception-réalisation pour la création d’aires de jeux innovantes dans le cadre de l’aménagement du jardin des Halles (1er). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DEVE 64
Conseil municipal

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 13-15, rue Charrière (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 281
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Square Bande” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale “Square Bande” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 189
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Mowgli” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Dieu” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 99
Conseil municipal

Budget supplémentaire des états spéciaux d’arrondissement pour 2008. - Adoption des états spéciaux d’arrondissement et ventilation des dépenses par chapitre et par nature, présentée en annexe. M.Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DF 36
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Cercle Sportif de l’Institution Nationale des Invalides” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 93
Conseil municipal

Vœu relatif au manque de personnel du service de la propreté du 15e.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 V. 122
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Comité des Fêtes et Œuvres Sociales du 5e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDATC 63
Conseil municipal

Fixation des rémunérations annuelles maximums susceptibles d’être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil d’administration de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 18
Conseil municipal

Réorganisation de certains comités techniques paritaires. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DRH 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l’association Silicon Sentier portant attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement et d’une subvention d’investissement. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DDEE 137
Conseil municipal

Subventions à sept associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DJS 294
Conseil municipal

Reversement de l’écrêtement de M. Jean TIBERI. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 SGCP 31
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LA MAISON DES BOUT’CHOU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “BOUT’CHOU 2” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

JUILLET 2008
Déliberation
2008 DFPE 160
Conseil municipal