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2005 (131)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention conclue le 3 décembre 2003 entre le Département de Paris et l’association “International Visual Theatre” (IVT) située 7 cité Chaptal (9e) fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 40.000 euros à ladite association au titre de 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 163
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer le montant de la dotation pour 2005 des centres associatifs de planification et d’éducation familiale et de signer une convention avec la MGEN - Centres de santé, pour le fonctionnement d’un centre de planification et d’éducation familiale situé 178, rue de Vaugirard (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DFPE 9
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec M. le Maire de Paris relative à la mise en œuvre du contrat particulier pour les travaux d’aménagement de la rue de Lagny, entre l’avenue Léon Gaumont et le boulevard Davout (20e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DVD 165
Conseil général
G - Organisation du Forum “Paris pour l’Emploi 2005”. - Subvention à l’association “Carrefours pour l’Emploi”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 24
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 R. 18
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des nouvelles conventions avec des partenaires associatifs des Maisons du Développement Economique et de l’Emploi. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DDEE 19
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association SESAME (Service pour l’Edition Spécialisée destinée aux Aveugles, Malvoyants et autres personnes Empêchées de lire) située 5 rue Maurice de la Sizeranne (7ème) pour le financement des salaires, la mise en place d’un poste à caractère technique en informatique adaptée en Contrat emploi Solidarité (CES) et la modification du cadre d’emploi de la secrétaire en contrat Emploi Consolidé. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 105
Conseil général
G - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre le Département de Paris et l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DRH 13
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “Liens Animation Culture porte de Vanves - L.A.C.”, 7, avenue de la Porte-de-Vanves (14e) et de fixer la participation financière du Département de Paris au titre de l’exercice 2005 pour la création d’un futur centre social dans le 14e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 306-4°
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Amicale du Bouffadou” située chez Monsieur Bourneuf, 5 avenue de la Porte de Montreuil (20ème) au titre de l’année 2005, pour le financement des frais liés aux transports et à l’hébergement pour le tournage du film intitulé “l’Enigme du Bouffadoï”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 128
Conseil général
G - Programme départemental d’inser-tion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Caisse d’allocations familiales de Paris pour la gestion des aides du Fonds d’initiative pour les allocataires du RMI et les personnes sans domicile fixe. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 319-2°
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de l’exercice 2005 à l’association “Espace Cambodge” 98, rue d’Aubervilliers (19e), pour ses actions de médiation socioculturelle. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 239
Conseil général
G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget supplémentaire de 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DF 9
Conseil général
G - Vœu relatif à l’association “La Maison Ouverte”.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 V 10
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 23 avenants aux conventions signées en 2005 avec les centres sociaux associatifs parisiens et avec la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Paris, ainsi que la fixation des participations financières au fonctionnement de ces structures, au titre de l’année 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 306-1°
Conseil général
des membres présents :
JUILLET 2005
Déliberation
2005 SG 2
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 40.000 euros à l’association “Médecins du Monde” sise 62, rue Marcadet (18ème) pour le Centre d’accueil, de soins et d’orientation situé 62 bis, avenue Parmentier (11ème).-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une nouvelle convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 223
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle sur projet avec la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’attribution d’une subvention de 122.154 euros en vue de la réalisation d’une salle d’escrime dans l’enceinte de la Cité Internationale Universitaire de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DJS 7
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Unis-Cité Ile de France” 16, place des Abbesses (18e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 242
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 24.000 euros pour 2005 à l’association “Forum européen pour la sécurité urbaine” sise 38 rue Liancourt (14e) au titre du programme de formation et d’échange entre les acteurs de Paris et de Montevideo confrontés aux problèmes de Crack. - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUILLET 2005
Déliberation
2005 DASES 241
Conseil général
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